A proximité de Chevregny 02000 Aisne
Acheteur : Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
3 rue Michel Eyquem de Montaigne
02000 LAON
Tel : 0323237820
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 18/04/2025  
6 Lots
Lot 1
Achat de composteurs en plastiques
Lot 2
Achat de composteurs en bois
Lot 3
Achat de bio-seaux
Lot 4
Achat de Brass'Compost ou équivalent
Lot 5
Achat de lombricomposteurs
Lot 6
Achat de pavillons de compostage
Secteurs d'activité
Conteneurs et poubelles de déchets.
Caisses à compost.

Fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération Intercommunale du département de l'Aisne-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2025
JOUE - 174495-2025
174495-2025 - Mise en concurrence
France – Caisses à compost – Fourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération Intercommunale du département de l'Aisne-.
OJ S 54/2025 18/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
Adresse électroniqueinfo@valoraisne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de composteurs domestiques individuels et collectifs ainsi que les accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération Intercommunale du département de l'Aisne-.
DescriptionCet accord-cadre a pour objet la fourniture (incluant la livraison) de composteurs domestiques individuels et collectifs, de lombricomposteurs, et d’accessoires liés au processus de compostage pour des Etablissements de Coopération intercommunale du département de l’Aisne.
Identifiant de la procéduree9bea871-a6dc-4ef3-8a87-f72951aed179
Identifiant interneVA-25-02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe pouvoir adjudicateur prend la forme d'un groupement de commande dont le coordonnateur désigné est Valor'Aisne. Le groupement est constitué des collectivités suivantes : - Communauté de Communes du Pays de la Serre - SIRTOM - Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise - Communauté de Communes Retz en Valois - Communauté d'Agglomération de la Région de Château Thierry - Communauté de Communes du Val de l'Aisne - Communauté de Communes d'Oulchy-le-Château - Communauté de Communes des Portes de la Thiérache - Communauté de Communes des Trois Rivières Cependant, chacune des collectivités adhérant au groupement aura pour mission de : - Signer et notifier le marché (chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution) - Exécuter le marché (délivrance des bons de commande, etc...) - Conclure des éventuels avenants nécessaires au bon déroulement du marché - Informer le coordonnateur de cette bonne exécution - Inscrire sur chaque exercice budgétaire les crédits nécessaires 1) La présente consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2113-6, L2113-7, L2113-10, L2124-2, R2113-4 à R2113-6, R2121-8, R2124-1, R2113-1, R2124-2, R2151-15, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord cadre à bon de commandes mono-attributaire par lot avec un montant maximum, sans remise en compétition. - Lot 1 : Durée initiale : 233 500.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 508 000.00 €HT - Lot 2 : Durée initiale : 566 400.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 1 128 800.00 €HT - Lot 3 : Durée initiale : 55 000.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 112 400.00 €HT - Lot 4 : Durée initiale : 7 500.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 14 700.00 €HT - Lot 5 : Durée initiale : 22 400.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 44 800.00 €HT - Lot 6 : Durée initiale : 20 000.00 euros HT / Durée totale avec 2 reconductions: 40 000.00 €HT 2) La séance d'ouverture des plis n'étant pas publique, aucun candidat n'est admis à y participer. 3) L’accord-cadre entrera en vigueur dès sa notification au titulaire après transmission en Préfecture, et le commencement d’exécution des prestations sera déclenché par bon de commande dûment notifié au titulaire par chaque collectivité pour ce qui la concerne. Le démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées). A noter : les 1ères commandes du SIRTOM du Laonnois n’interviendront pas avant le 1er janvier 2026. 4) Le paiement des factures au titulaire sera effectué par chaque collectivité adhérente, pour ce qui la concerne, selon les prix unitaires contenus dans le bordereau des prix appliqués aux quantités réelles livrées pour l’achat de composteurs / bio seaux /Brass’Compost ou équivalent / lombricomposteurs/ vers le cas échéant / pavillons de compostage et l’achat de pièces détachées telles que résultant des factures émises par le titulaire et validées par les collectivités adhérentes au groupement de commande pour ce qui les concerne. Le paiement interviendra dans un délai de 30 jours à réception de la facture. 5) Les prix sont des prix unitaires par composteur complet / par bio seaux / par Brass’Compost ou équivalent / par lombricomposteur / par pavillon de compostage, et/ou par type de pièces détachées incluant la livraison. Est considéré comme composteur complet : kit de parois en plastique ou en bois constituant la partie réceptionnant les déchets + couvercle + visserie le cas échéant. Est considéré comme bio seau complet : cuve + anse de préhension Est considéré comme lombricomposteur complet : le lombricomposteur (avec une solution de livraison pour les collectivités ayant retenu la tranche optionnelle) avec les plateaux, le robinet, les pieds, les joints et la notice Est considéré comme pavillon de compostage complet : le bois, la gouttière et la visserie ainsi que la notice. Pour les tranches optionnelles : - Livraison des vers : les prix sont unitaires par kit livré aux usagers ; - Montage des pavillons : unitaires par pavillon. 6) Pour l’ensemble des lots, les variantes sont autorisées sur : - Le matériau des équipements, (% de plastique recyclé pour les composteurs, bioseaux et lombricomposteurs), - Couvercle permettant une double ouverture pour les composteurs en plastique - Le matériau de la structure du matériel pour les lots 1 et 2, - Les essences de bois pour les lots 2 et 6, - Le traitement du bois pour les lots 2 et 6. - La forme des équipements A condition toutefois que les variantes proposées respectent au minimum les prescriptions fixées par le CCTP en la matière. Si le candidat propose une (ou des) variante(s), il devra la (les) rédiger et l’(les) insérer à partir des modèles d’Acte d’Engagement et annexes fournis dans le dossier de consultation. Leur consistance, leur étendue et la plus ou moins value en résultant par rapport à l’offre de base devront faire l’objet d’une présentation détaillée au sein d’un mémoire technique joint à l’offre. Le candidat devra répondre à l’offre de base. 7) Le marché comporte des tranches optionnelles. - Lot 5 – achat de lombricomposteurs Tranche ferme : achat de lombricomposteurs Tranche optionnelle : achat de mélange de vers - Lot 6 - achat de pavillons de compostage Tranche ferme : achat de pavillons Tranche optionnelle : montage par le prestataire 8) Le candidat devra obligatoirement fournir gratuitement des échantillons correspondant à chaque modèle de composteurs proposés, bio seaux d’une capacité de 10 litres, lombricomposteurs 4/5 personnes et un Brass’Compost ou équivalent par modèle proposé. Il est rappelé, qu’en cas de proposition de variante, le candidat devra fournir un échantillon du produit proposé. L’adresse de livraison des échantillons est celle du Coordonnateur: 3 rue Montaigne, 02000 LAON; du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h (16h le vendredi).
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxExtrait Kbis, certificats sociaux et fiscaux à jour, liste nominative des salariés étrangers ou attestation de non emploi de travailleurs étrangers, attestation d'assurance, en cas de redressement judiciaire copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de cette procédure
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat de composteurs en plastiques
DescriptionAchat de composteurs en plastiques
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA508 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
5.1.
LotLOT-0002
TitreAchat de composteurs en bois
DescriptionAchat de composteurs en bois
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 128 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
5.1.
LotLOT-0003
TitreAchat de bio-seaux
DescriptionAchat de bio-seaux
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA112 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
5.1.
LotLOT-0004
TitreAchat de Brass'Compost ou équivalent
DescriptionAchat de Brass'Compost ou équivalent
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
5.1.
LotLOT-0005
TitreAchat de lombricomposteurs
DescriptionAchat de lombricomposteurs
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Options
Description des optionsTranche ferme : achat de lombricomposteurs Tranche optionnelle : achat de mélange de vers
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA44 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
5.1.
LotLOT-0006
TitreAchat de pavillons de compostage
DescriptionAchat de pavillons de compostage
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost
Options
Description des optionsTranche ferme : achat de pavillons Tranche optionnelle : montage par le prestataire
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe démarrage de la prestation est le 1er juillet 2025. Cependant, la 1ère commande sera déclenchée par un bon de commande. Il est expressément renouvelable 2 fois 1 an. Il se terminera en tout état de cause au plus tôt le 30 juin 2027 et au plus tard le 30 juin 2029 (si les 2 reconductions sont déclenchées).
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueRéduction des incidences sur l’environnement
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionExtrait Kbis requis

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAucune capacité financière ou économique n'est demandée. Toutefois une attention particulière sera portée sur le chiffre d'affaire des 3 dernières années reporté dans le DC2 ou dans les documents fournis par le candidat.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes capacités techniques et financières seront prises en compte dans le cadre de l'analyse des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout
DescriptionLe coût des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLa valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
NomQualité
DescriptionLes performances en matière de proection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres18/04/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéValor'Aisne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participationValor'Aisne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSyndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne, Valor'Aisne
Numéro d’enregistrement25020879000098
Adresse postale3 rue Michel Eyquem de Montaigne
VilleLAON
Code postal02000
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@valoraisne.fr
Téléphone0323237820
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrementFRE2380011
Adresse postale14, rue Lemerchier
VilleAmiens cedex 1
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone0322336170
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrementFRE2380011
Adresse postale14, rue Lemerchier
VilleAmiens cedex 1
Code postal80011
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone0322336170
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielValor'Aisne
Numéro d’enregistrementFRE2102000
Adresse postale3 rue Michel Eyquem de Montaigne
VilleLaon
Code postal02000
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@valoraisne.fr
Téléphone0323237820
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielValor'Aisne
Numéro d’enregistrementFRE2102000
Adresse postale3 rue Michel Eyquem de Montaigne
VilleLAON
Code postal02000
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@valoraisne.fr
Téléphone0323237820
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officielValor'Aisne
Numéro d’enregistrementFRE2102000
Adresse postale3 rue Michel Eyquem de Montaigne
VilleLAON
Code postal02000
Subdivision pays (NUTS)Aisne (FRE21)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@valoraisne.fr
Téléphone0323237820
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaa65a523-913e-4471-91f1-6ffbff4e68d6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/03/2025 14:46:50 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis174495-2025
Numéro de publication au JO S54/2025
Date de publication18/03/2025