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Travaux d'aménagements routiers - année 2016 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS ROUTIERS - ANNEE 2016 mel : cosne@mairie-cosnesurloire.fr cp : 58206 tel : 03-86-26-50-00 correspondant : M le Maire ville : Cosne-Cours-sur-Loire designation : ...
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire 58206Cosne-Cours-sur-Loire cosne@mairie-cosnesurloire.fr 03 86 26 50 16
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Archive

Travaux d'aménagements routiers - année 2016

Marché public ou privé
Référence du marché : 2253190

Date de clôture estimée : 06/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/08/16)
16-113853
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 58
Annonce No 16-113853
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
 Correspondant : m le maire, place du Dr J. Huyghues des Etages - B.P. 123 58206 Cosne Cours-sur-Loire, tél. : 03-86-26-50-00, télécopieur : 03-86-26-50-16, courriel : cosne@mairie-cosnesurloire.fr.

Objet du marché : travaux d'amenagements routiers - aNNEE 2016.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45233200.

Caractéristiques principales : 

Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 10 octobre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune
Par crédit ouvert au budget, paiement par virement administratif, à compter de la réception de la facture, dans un délai de 30 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats de compléter leur dossier de candidature s'il constate l'absence ou l'incomplétude des pièces dont la production était demandée, conformément et suivant les dispositions de l'article 55-i du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'Appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs économiques est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché.

Si un candidat se trouve dans un cas d'interdiction de soumissionner, ne satisfait pas aux conditions de participation ou ne peut produire dans le délai imparti les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments ou explications requis par le pouvoir adjudicateur, sa candidature est déclarée irrecevable et le candidat est éliminé.

Conformément à l'article 50 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le pouvoir adjudicateur pourra exiger le remplacement :
-D'Un cotraitant à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre cotraitant ;
-D'Un sous-traitant présenté au dépôt de l'offre à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre sous-traitant ;
Dans un délai de 10 jours à compter de la réception de cette demande par le soumissionnaire (mandataire ou candidat individuel), sous peine d'exclusion de la procédure.

Préalablement le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés ci-dessus.

Les candidats devront obligatoirement remettre les pièces administratives demandées dans le cahier des charges. En cas de non présentation de l'une de ces pièces, le candidat devra la produire ou la compléter dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la demande par le représentant du pouvoir adjudicateur.

La capacité des candidats à réaliser les prestations définies dans le CCTP seront jugées au vu des références, moyens techniques et humains et certificats de capacité produits.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 septembre 2016, à 12 heures.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : AMENAGTS-ROUTIERS-2016.

Renseignements complémentaires : visite du site des travaux

Chaque candidat, préalablement à la remise de l'offre, prendra contact avec les Services Techniques Municipaux, auprès de M. AVENIER - au 03 86 26 50 33 ou auprès de M. RUHLMANN - au 03 86 26 50 36 afin de visualiser le site.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
réception des offres :

Sous forme " papier " elles doivent être remises contre récépissé, ou envoyées par lettre recommandée avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date en vigueur, à la Mairie de cosne sur loire, aux Services Techniques Municipaux.

Les plis porteront la mention " Travaux d'amenagements routiers- annee 2016 - lot(S) no(s) - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis "

Sous forme électronique elles doivent être " déposées " sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (www.e-bourgogne.fr). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 juillet 2016.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Services Techniques Municipaux
03 86 26 50 33 ou 03 86 26 50 36.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Services Techniques Municipaux
03 86 26 50 36.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sur la plate-forme de dématérialisation e-bourgogne à l'adresse suivante :
https://www.e-bourgogne.fr/ (réf : AMENAGTS-ROUTIERS-2016). En cas de problème ou d'impossibilité de téléchargement, s'adresser à la Mairie de COSNE SUR LOIRE dont l'adresse est indiquée ci-dessus, par écrit, télécopieur, courriel.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal de Dijon 22 rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-02.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lieu-Dit " Bohême " : Travaux d aménagement d un carrefour.
Aménagement d un carrefour
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
3 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.

Lot(s) 2. - lieu-Dit " La Chaume " : Travaux de voirie et de collecte des eaux pluviales.
Travaux de voirie et de collecte des eaux pluviales
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
2 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.

Lot(s) 3. - -Lot no 3 : Lieu-Dit " Fontaine Morin " : Travaux de voirie et de collecte des eaux pluviales.
Travaux de voirie et de collecte des eaux pluviales
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
2 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.

Lot(s) 4. - rue de Vignelle : Création d un trottoir et reprofilage de chaussée.
Création d un trottoir et reprofilage de chaussée
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
2 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.

Lot(s) 5. - route touristique : création d un chemin piétonnier en stabilisé renforcé.
Création d un chemin piétonnier en stabilisé renforcé
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
4 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.

Lot(s) 6. - place des Marronniers : extension du parking.
Extension du parking
Informations complémentaires : délai de réalisation des travaux : (la semaine compte 7 jours calendaires)
3 semaines à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de début des travaux.
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