Centrale des marchés
58 travaux de voiries à Cosne-Cours-Sur-Loire 58 travaux de voiries à Cosne-Cours-Sur-Loire travaux de voiries programmes 2013 à 2015. ville : Cosne Cours-sur-Loire code_postal : 58206 lieu : place du Dr. J. Huyghues des Etages B.P. 123
Ville de Cosne-Cours-sur-Loire 58206Cosne-Cours-sur-Loire cosne@mairie-cosnesurloire.fr 0386265016
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58 travaux de voiries à Cosne-Cours-Sur-Loire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794923

Date de clôture estimée : 09/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-142080

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
Correspondant : M. le maire, place du Dr. J. Huyghues des Etages B.P. 123 58206 Cosne Cours-sur-Loire tél. : 03-86-26-50-00 télécopieur : 03-86-26-50-16 courriel : cosne@mairie-cosnesurloire.fr.

Objet du marché : travaux de voiries programmes 2013 à 2015.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45233200.

Caractéristiques principales :
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-après. Ces lots feront l'objet de marchés séparés au sens de l'article 10 du Code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à tranches conditionnelles en application de l'article 72 du Code des Marchés Publics.
La proposition de variante est autorisée uniquement sur les prestations suivantes des lots n°1 et 2 :
- 3.1 Bordures et caniveaux béton (prix n°311 à 314) ;
- 4.2 Réfection de chaussée en tri-couche (prix n°421 à 424) ;
- 5.2 Canalisations (prix n°521)
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pas d'option.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune
Par crédit ouvert au budget, paiement par virement administratif, à compter de la réception de la facture, dans un délai de 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français - les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Préalablement le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés ci-dessus.
Les candidats devront obligatoirement remettre les pièces administratives demandées dans le cahier des charges. En cas de non présentation de l'une de ces pièces, le candidat devra la produire ou la compléter dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la demande par le représentant du pouvoir adjudicateur.
La capacité des candidats à réaliser les prestations définies dans le CCTP seront jugées au vu des références, moyens techniques et humains et certificats de capacité produits.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 septembre 2013, à 12 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : VOIRIE2013-2015.

Renseignements complémentaires : adresse de retrait des dossiers :
Sur la plate-forme de dématérialisation e-bourgogne à l'adresse suivante :
https://www.e-bourgogne.fr/ (réf : Voirie2013-2015). En cas de problème ou d'impossibilité de téléchargement, s'adresser à la Mairie de cosne sur loire dont l'adresse est indiquée ci-dessus, par écrit, télécopieur, courriel.
Visite du site des travaux
Il est conseillé à chaque candidat de se rendre sur les sites, préalablement à la remise de l'offre, afin de reconnaître les lieux où les travaux doivent être réalisés, en prenant contact avec les Services Techniques Municipaux auprès de M. RUHLMANN - au 03 86 26 50 32 ou M. VARENNES au 03 86 26 50 56
Durée du marché ou délai d'exécution
La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement et au CCAP.
Le marché ne sera pas reconduit.
A titre indicatif, il est prévu que les prestations commenceront au mois d'octobre 2013.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : sous forme " papier " elles doivent être remises contre récépissé, ou envoyées par lettre recommandée avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date en vigueur, à la Mairie de cosne sur loire, aux Services Techniques Municipaux.
Les plis porteront la mention : " Travaux de voiries programmes 2013 à 2015 " Lots(S) n°(s) -ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis "
Sous forme électronique elles doivent être " déposées " sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://www.e-bourgogne.fr/). La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 août 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Services Techniques Municipaux
03 86 26 50 32.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Services Techniques Municipaux
03 86 26 50 36.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue Assas 21000 Dijon tél. : 03-80-73-91-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal de Dijon 22 rue Assas 21000 Dijon tél. : 03-80-73-91-02.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 Aménagement de la rue des 4 fils Doumer.

Informations complémentaires .

Le lot n°1 " Aménagement de la rue des 4 fils Doumer " comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles désignées ci-après :
- tranche ferme : de la rue Saint Agnan au n° 56 rue des 4 Fils Doumer ;
- tranche conditionnelle n°1 : du n° 56 de la rue des 4 Fils Doumer au n°134 ;
- tranche conditionnelle n°2 : du n°134 à Port Aubry.
Lot(s) 02 Aménagement de la rue des Vignes.

Informations complémentaires .

Le lot n°2 " Aménagement de la rue des Vignes " comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle désignée ci-après :
- tranche ferme : de la rue Saint Lazare à l'exutoire des eaux pluviales ;
- tranche conditionnelle n°1 : de l'exutoire des eaux pluviales au Pont Midou.
Lot(s) 03 Renforcement du réseau d'eau potable rue des 4 fils Doumer et rue des Vignes.

Informations complémentaires .

Le lot n°3 " Renforcement du réseau d'eau potable rue des 4 fils Doumer et rue des Vignes " comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles désignées ci-après :
- tranche ferme : rue des 4 fils Doumer, dans sa partie comprise entre la rue Saint Agnan au n° 56 de la rue des 4 Fils Doumer ;
- tranche conditionnelle n°1 : rue des Vignes, de la rue Saint Lazare à l'exutoire des eaux pluviales ;
- tranche conditionnelle n°2 : rue des Vignes, de l'exutoire des eaux pluviales au poteau incendie.

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