Centrale des marchés
travaux de réhabilitation de la piscine communautaire (3 lots) Travaux de réhabilitation de la piscine communautaire (3 lots) mel : contact@ccln.fr url : http://www.ccln.fr tel : 03-86-28-92-92 designation : Communauté de Communes Loire et Nohain adr...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 03 86 28 92 93
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Archive

Travaux de réhabilitation de la piscine communautaire (3 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 2076116

Date de clôture estimée : 01/06/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/05/16)
16-66887
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 58
Annonce No 16-66887
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Loire et Nohain.
 Correspondant : M. le président, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70 58200 Cosne Cours-sur-Loire, tél. : 03-86-28-92-92, télécopieur : 03-86-28-92-93, courriel : contact@ccln.fr adresse internet : http://www.ccln.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation de la piscine communautaire (3 lots).
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45330000
45421000
45112500.
Lieu d'exécution : rue du Colonel Rabier, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.
Code NUTS : FR262.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

voir les cahiers des clauses techniques particulières des lots concernés
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en application des articles 139 et 140 du décret relatif aux marchés publics, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur.
En application de l'article 30-7 du décret relatif aux marchés publics, des marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 15 juillet 2016 et jusqu'au 15 février 2018.
Cautionnement et garanties exigés : le marché prévoit une retenue de garantie d'un montant égal à 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant des modifications apportées aux marchés.
Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : quel que soit la forme du groupement retenu par le candidat, le mandataire devra obligatoirement être responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés, ainsi que l'adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières avec l'objet du marché.
Situation juridique - références requises : pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants : imprimé Dc1 ci-joint ou document équivalent.
- déclaration du candidat : imprimé Dc2 ci-joint ou document équivalent.
- le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
- en application de l'article 51 IV du décret, le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- une attestation d'assurance des risques professionnels en cours de validité.
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations ;
- une présentation d'une liste des principaux travaux de même nature effectués au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles fournitures en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des fournitures exécutées.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - prix (60 points);
     - valeur technique au vu du mémoire technique (40 points).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r juin 2016, à 17 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPATXPISCINE0516.

Renseignements complémentaires : la visite du site est obligatoire sous peine d'élimination de l'offre pour les lots 8 : plomberie et 10 - vrd - aménagements extérieurs.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics e-bourgogne à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Sous format papier, les offres devront parvenir sous pli cacheté. Elles seront expédiées par lettre recommandée avec avis de réception ou remises contre récépissé, au siège de la Communauté de Communes
- par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 mai 2016.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22, rue Assas B.P. 61616 21016 Dijon Cedex, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://sagace.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable 69433 Lyon Cedex, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://ta-lyon.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon 22, rue Assas B.P. 61616 Dijon Cedex 21016 Dijon Cedex, tél. : 03-80-73-91-00, courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, télécopieur : 03-80-73-39-89 adresse internet : http://sagace.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 2. - menuiseries interieures - plafonds suspendus.
Travaux de menuiseries intérieures - plafonds suspendus
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 8. - plomberie.
Travaux de plomberie
C.P.V. - 
Objets supplémentaires : 45330000.

Lot(s) 10. - vrd - amenagements exterieurs.
Travaux de VRD et aménagements extérieurs : parking - accès parking - arrêt autocars
C.P.V. - 
Objets supplémentaires : 45112500.
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