Centrale des marchés
prestations de géomètre Prestations de géomètre mel : contact@ccln.fr designation : Communauté de Communes Loire et Nohain cp : 58203 url : http://marches.e-bourgogne.fr ville : Cosne-cours-sur-loire cedex fax...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58203Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 03 86 28 92 93
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Prestations de géomètre

Marché public ou privé
Référence du marché : 1453420

Date de clôture estimée : 21/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/03/15)
15-41074
SOURCEWEB (31/03/15)
Avis de marché Département(s) de publication : 58 Annonce No 15-41074 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Loire et Nohain. Correspondant : M. le président, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70 58203 Cosne Cours-sur-Loire Cedextél. : 03-86-28-92-92télécopieur : 03-86-28-92-93courriel : contact@ccln.fr adresse internet : http://marches.e-bourgogne.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ccln.fr . Objet du marché : prestations de géomètre . Lieu d'exécution : territoire de la Communauté de Communes Loire et Nohain, 58200 Cosne Cours-sur-Loire. Caractéristiques principales : voir le bordereau des prix unitaires Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à commande multiple dans la limite de 90 000 euros (H.T.). Refus des variantes . Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juin 2015. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture. La prestation sera rémunérée par application de prix unitaires appliqués aux prestations commandées. Les prix sont révisables en cas de reconduction du marché. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants; - Autres renseignements demandés : le candidat devra justifier sa capacité à réaliser l'ensemble des prestations prévues dans le bordereau des prix unitaires; - Autres renseignements demandés : le bordereau des prix unitaires; - Autres renseignements demandés : le détail quantitatif estimatif. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 21 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAGEOMETRE0315. Renseignements complémentaires : le marché commence le 1 er juin 2015 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics e-bourgogne à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : - Sous format papier, les offres devront parvenir sous pli cacheté. Elles seront expédiées par lettre recommandée avec avis de réception ou remises contre récépissé, au siège de la Communauté de Communes - par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr. Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2015
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous