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Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 0386289293
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Archive

Gestion des abonnements aux périodiques pour le réseau des médiathèques de la Communauté de Communes Loire et Nohain

Marché public ou privé
Référence du marché : 1242405

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/09/14)
14-133041
Avis de marché
Département de publication : 58
Annonce No 14-133041
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Loire et Nohain.
 Correspondant : M. le président, 4 place Georges Clemenceau B.P. 70 58200 Cosne Cours-sur-Loiretél. : 03-86-28-92-92télécopieur : 03-86-28-92-93courriel : contact@ccln.fr adresse internet : http://www.cc-loire-nohain.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr.

Objet du marché : gestion des abonnements aux périodiques pour le réseau des médiathèques de la Communauté de Communes Loire et Nohain.
Lieu de livraison : réseau des médiathèques de la Communauté de Communes Loire et Nohain - 6 rue des Forges, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot no1 - périodiques pour les publics adulte et jeunesse
Montant annuel maximum = 12 000,00 euros ht

Lot no2 - périodiques professionnels destinés au personnel
Montant annuel maximum = 2 000,00 euros (H.T.).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2015.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
La prestation sera rémunérée par application de prix unitaires appliqués aux quantités commandées.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,;
     - Autres renseignements demandés : le catalogue des abonnements,;
     - Autres renseignements demandés : un mémoire comportant notamment les informations suivantes :
- la procédure à suivre pour le renouvellement des abonnements,
- toutes observations et explications relatives aux conditions d'exécution fixées dans la lettre de commande ou tout autre service susceptible d'intéresser le réseau des médiathèques,;
     - Autres renseignements demandés : le bordereau des prix du lot concerné.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - prix (40 points);
     - exhaustivité du catalogue (40 points);
     - délai de transmission des réclamations à l'éditeur (20 points).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 octobre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAPERIODIQUE0914.

Renseignements complémentaires : le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée maximale du marché peut être de 48 mois.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics e-bourgogne à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Sous format papier, les offres devront parvenir sous pli cacheté. Elles seront expédiées par lettre recommandée avec avis de réception ou remises contre récépissé, au siège de la Communauté de Communes
- par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1 - Périodiques pour le public adultes et jeunesse.
 - 
Tout périodique, quelle que soit sa périodicité, le public auquel il est destiné, le contenu de la ligne éditoriale. Sont exclus les périodiques édités par des organismes locaux ou régionaux et diffusés en exclusivité par leur éditeur.
 
Lot
2 - Périodiques professionnels destinés au personnel.
 - 
Tout périodique, quelle que soit sa périodicité, et dont le contenu de la ligne éditoriale est destiné à informer le personnel du réseau des médiathèques et à favoriser leur travail.

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