Centrale des marchés
fourniture et livraison de denrées alimentaires 58 fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine et la crèche communautaires, à Cosne-Cours-sur-Loire lieu : 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70 pays : F- code_postal : 58...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 0386289293
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047494

Date de clôture estimée : 19/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/04/14)
14-47381
SOURCEWEB (09/04/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Loire et Nohain, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70, contact : service marchés publics, à l'attention de M. le président, F-58200 Cosne Cours-sur-Loire. Tél. : (+33) 03 86 28 92 92. E-mail : contact@ccln.fr. Fax : (+33) 03 86 28 92 93.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-loire-nohain.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescuisine communautaire et Crèche communautaire, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.
Code NUTS : FR262.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine et la crèche communautaires.
Ces denrées sont destinées à la confection de repas pour les restaurants scolaires, pour les enfants de l'espace multi accueil petite enfance ou dans le cadre du portage de repas à domicile.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000, 15811100,15119000,03221000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Boulangerie
1) Description succincte :
pain céréales - baguette - pain - pain viennois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Viandes fraîches (bovines / ovines / porcines)
1) Description succincte :
collier de boeuf, côtes de porc, rôti de veau, steak haché, épaule d'agneau.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Volailles fraîches
1) Description succincte :
escalope de dinde, filet de poulet, paupiette de volaille, poulet fermier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Viandes cuites et/ou marinées sous vide
1) Description succincte :
canard - rôti de boeuf - rôti de dinde - gigot d'agneau - langue de boeuf
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Charcuterie
1) Description succincte :
boudin noir à découper, dés de jambon cuit, jambon de volaille, pâté de foie, rosette de Lyon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Pâtes crues fraîches ou surgelées à la viande ou au poisson
1) Description succincte :
lasagnes à la bolognaise, lasagnes au poisson, cannelloni.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Poissons frais marinés sou vide
1) Description succincte :
émietté de colin, filet de hareng, poêlée de saumon
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Viandes surgelées
1) Description succincte :
boulettes de boeuf, découpe de coq, steak haché de veau, sauté de lapin, cordon bleu de volaille
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15119000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Poissons surgelés et divers
1) Description succincte :
filet de hoki pané, chutes de saumon fumé, surimi en bâtonnets, moules décoquillées, filet de poisson sans arrête, sans peau.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Produits protéiniques surgelés et divers
1) Description succincte :
crêpe aux champignons, au fromage, feuilleté, pizza royale, tarte salée en bande.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Pâtisseries surgelées
1) Description succincte :
beignet fourré, crêpe, galette des rois, tarte en bande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Légumes et fruits frais
1) Description succincte :
citron, endives, frisée, orange à jus, poivron, pomme de terre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Légumes surgelés
1) Description succincte :
carottes, chou fleur, haricots beurre, mélange de légumes, ratatouille.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : fromages et laitages
1) Description succincte :
crème dessert, beurre, fromage à pâte molle croûte fleurie, fromage à pâte pressée non cuite, yaourt
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Ovoproduits frais
1) Description succincte :
oeufs écalés, oeufs frais, omelette nature, omelette fromage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Epicerie
1) Description succincte :
asperges, cacahuète, compote, cornichons, huile d'arachide, mayonnaise, moutarde, sauce salade, vinaigre.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Fonds de sauce
1) Description succincte :
bouillon de boeuf, jus de canard, préparation pour riz, soupe
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15871260.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Biscuiterie
1) Description succincte :
madeleines longues, boudoirs, biscuit moelleux, biscuit fourré aux fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement n'est exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
Financement par des ressources propres, par crédit ouvert au budget.
Les prestations du titulaire sont rémunérées par application de prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les prix sont révisables en cas de reconduction du marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.
Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
- lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner (formulaire Dc1 ou document équivalent) ;
- déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou document équivalent) ;
- le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualite organoleptique (en points)
Pondération : 45.
2. prix des prestations (en points)
Pondération : 35.
3. valeur technique (en points)
Pondération : 10.
4. performances en matière de développement durable (en points)
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AODENREES0414.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 mai 2014, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 mai 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Chaque lot constitue un marché séparé pour lequel les entreprises devront rédiger un acte d'engagement et un bordereau des prix unitaires.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois
Il pourra être renouvelé trois fois pour une durée identique, de façon expresse, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, adressée au titulaire dans un délai de deux mois avant le terme des marchés en cours, soit une durée globale au maximum de quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas - B.P. 61616, F-21046 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 8 0 73 9 1 00. URL : http://sagace.juradm.fr. Fax : (+33) 03 8 0 73 3 9 89

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable, 181 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 7 8 14 1 0 10. URL : http://ta-lyon.juradm.fr. Fax : (+33) 04 7 8 14 1 0 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas - B.P. 61616, F-21046 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 03 8 0 73 9 1 02. URL : http://sagace.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2014.

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