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Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 12 - Légumes et fruits frais Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 12 - Légumes et fruits frais tel : (+33) 3-86-28-92-92 fax : (+33) 3-86-28-92-93 cp : 58200 mel : contact@ccln.fr designation : Comm...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 03 86 28 92 93
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Archive

Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 12 - Légumes et fruits frais

Marché public ou privé
Référence du marché : 1455788

Date de clôture estimée : 11/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/15)
115602-2015
BOAMP (01/04/15)
15-43787
Département(s) de publication : 58 Annonce No 15-43787 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Communauté de Communes Loire et Nohain, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70, Contact : service marchés publics, à l'attention de M. le président, F-58200 Cosne Cours-sur-Loire. Tél. (+33) 3 86 28 92 92. E-mail : contact@ccln.fr . Fax (+33) 3 86 28 92 93. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccln.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.e-bourgogne.fr . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.e-bourgogne.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture et livraison de denrées alimentaires - lot 12 - légumes et fruits frais. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cuisine communautaire et crèche communautaire, 58200 Cosne Cours-sur-Loire. Code NUTS FR262 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture et livraison de denrées alimentaires - lot 12 - légumes et fruits frais. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 03221200 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture. Financement par des ressources propres, par crédit ouvert au budget. Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées. Les prix sont révisables en cas de reconduction du marché. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché : - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants : imprimé Dc1 ou document équivalent, - déclaration du candidat : imprimé Dc2 ou document équivalent, - le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. qualite organoleptique (en points). Pondération : 45. 2. prix des prestations (en points). Pondération : 35. 3. valeur technique (en points). Pondération : 10. 4. performances en matière de développement durable (en points). Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AOLOT12DENREES0315. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 mai 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 mai 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois. Il pourra être renouvelé deux fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. La durée maximale du marché est de 36 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Cette décision est notifiée au titulaire, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de deux mois avant le terme du marché en cours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas - B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr . Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Adresse internet : http://sagace.juradm.fr . Fax (+33) 3 80 73 39 89. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://ta-lyon.juradm.fr . Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas - B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr . Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Adresse internet : http://sagace.juradm.fr . Fax (+33) 3 80 73 39 89. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 31 mars 2015
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