Centrale des marchés
Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers adresse : 4 place Georges Clemenceau - BP 70 correspondant : Monsieur le Président contact : Service marchés publi...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 03 86 28 92 93
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Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers

Marché public ou privé
Référence du marché : 1792519

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
428087-2015
BOAMP (02/12/15)
15-172090
Résultat de marché

Département(s) de publication : 58
Annonce No 15-172090
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté de Communes Loire et Nohain, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70, Contact : service marchés publics, à l'attention de M. le président, F-58200 Cosne Cours-sur-Loire. Tél. (+33) 3 86 28 92 92. E-mail : contact@ccln.fr. Fax (+33) 3 86 28 92 93.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccln.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.e-bourgogne.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : médiathèque de COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.
Code NUTS FR262.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés - 7 points.
     2. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - taux de remise - 2 points.
     3. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - consultation chez le fournisseur - 4 points.
     4. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - informations et actions de promotion - 5 points.
     5. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - délai de livraison - 2 points.
     6. lots 4 - 5 - 6 - qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue - 9 points.
     7. lots 4 - 5 - 6 - prix - 5 points.
     8. lots 4 - 5 - 6 - délai de livraison - 2 points.
     9. lots 4 - 5 - 6 - informations et actions de promotion - 4 points.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOLIVRE0715.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 131-240410 du 10/07/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Littérature et documentaires pour adultes, en français. Encyclopédies, ouvrages de référence, dictionnaires, ouvrages professionnels, livres lus. Textes édités à compte d'auteur, par des associations, des organismes publics ou privés, par de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRES- GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Bandes dessinées pour adultes et enfants, en français, textes bilingues ou en langue étrangère.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie PAGE 58, 1 rue du 14 juillet, F-58200 Cosne-cours-sur-loire.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 3
INTITULÉ : Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, livres lus, romans, documentaires (scolaires exclus)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 4
INTITULÉ : Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société SAS GAM ANNECY, 3 avenue de la MandallazCS 20298, F-74008 Annecy.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 5
INTITULÉ : DVD vidéos et disques Blu-ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société SAS COLACO, ZAC du Paisy9 chemin des hirondelles, F-69570 Dardilly.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 6
INTITULÉ : DVD vidéos et disques Blu-ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société RDM VIDEO, 125 -127 boulevard Gambetta, F-95110 Sannois.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 7
INTITULÉ : Ouvrages de fonds local concernant :- Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de Communes Loire et Nohain ;- la Nièvre, la Bourgogne, le Berry ;- les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire.Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 8
INTITULÉ : Albums, bandes dessinées, romans, documentaires pour les adultes et la jeunesse, avec texte bilingue ou en langue étrangère, y compris ceux publiés à l'étranger.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-89327, mise en ligne le 7 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Adresse internet : http://sagace.juradm.fr. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans la région), saisir le président du tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
- d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux (2) mois après publication de l'avis d'attribution.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r décembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Communauté de Communes Loire et Nohain, 4 place Georges Clemenceau - B.P. 70, Contact : service marchés publics, à l'attention de M. le président, F-58200 Cosne Cours-sur-Loire. Tél. (+33) 3 86 28 92 92. E-mail : contact@ccln.fr. Fax (+33) 3 86 28 92 93.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ccln.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.e-bourgogne.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autorité régionale ou locale.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : médiathèque de COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.
Code NUTS FR262.
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés - 7 points.
     2. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - taux de remise - 2 points.
     3. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - consultation chez le fournisseur - 4 points.
     4. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - informations et actions de promotion - 5 points.
     5. lots 1 - 2 - 3 - 7 - 8 - délai de livraison - 2 points.
     6. lots 4 - 5 - 6 - qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue - 9 points.
     7. lots 4 - 5 - 6 - prix - 5 points.
     8. lots 4 - 5 - 6 - délai de livraison - 2 points.
     9. lots 4 - 5 - 6 - informations et actions de promotion - 4 points.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOLIVRE0715.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 131-240410 du 10/07/2015.
LOT no : 1
INTITULÉ : Littérature et documentaires pour adultes, en français. Encyclopédies, ouvrages de référence, dictionnaires, ouvrages professionnels, livres lus. Textes édités à compte d'auteur, par des associations, des organismes publics ou privés, par de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRES- GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 2
INTITULÉ : Bandes dessinées pour adultes et enfants, en français, textes bilingues ou en langue étrangère.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie PAGE 58, 1 rue du 14 juillet, F-58200 Cosne-cours-sur-loire.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 3
INTITULÉ : Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, livres lus, romans, documentaires (scolaires exclus)
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 4
INTITULÉ : Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société SAS GAM ANNECY, 3 avenue de la MandallazCS 20298, F-74008 Annecy.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 5
INTITULÉ : DVD vidéos et disques Blu-ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société SAS COLACO, ZAC du Paisy9 chemin des hirondelles, F-69570 Dardilly.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 6
INTITULÉ : DVD vidéos et disques Blu-ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Société RDM VIDEO, 125 -127 boulevard Gambetta, F-95110 Sannois.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 7
INTITULÉ : Ouvrages de fonds local concernant :- Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de Communes Loire et Nohain ;- la Nièvre, la Bourgogne, le Berry ;- les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire.Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 2
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 8
INTITULÉ : Albums, bandes dessinées, romans, documentaires pour les adultes et la jeunesse, avec texte bilingue ou en langue étrangère, y compris ceux publiés à l'étranger.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
5 novembre 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Librairie LE CYPRÈS - GENS DE LA LUNE, 17 rue du Pont Cizeau, F-58000 Nevers.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r décembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-89327, mise en ligne le 7 juillet 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assas B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 3 80 73 91 00. Adresse internet : http://sagace.juradm.fr. Fax (+33) 3 80 73 39 89.
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Adresse internet : http://ta-lyon.juradm.fr. Fax (+33) 4 78 14 10 65.
VI.3.2)Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - d'une part, sur le fondement d'un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence applicables au présent contrat (ainsi que le représentant de l'état dans la région), saisir le président du tribunal administratif de Dijon jusqu'à la signature du contrat, sur le fondement de l'article L.551-1 du code de la justice administrative.
- d'autre part, après la signature du contrat, saisir le juge administratif d'un recours de plein contentieux et/ou d'une demande de suspension dans le cadre de l'article L.521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux (2) mois après publication de l'avis d'attribution.
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r décembre 2015.
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