Centrale des marchés
fourniture de conteneurs de collecte de déchets ménagers et assimilés fourniture de conteneurs de collecte de déchets ménagers et assimilés fourniture de conteneurs de collecte de déchets ménagers et assimilés code_postal : 58200 ville : Cosne Cours-sur-Loire li...
Communauté de Communes Loire et Nohain 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@ccln.fr 0386289293
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de conteneurs de collecte de déchets ménagers et assimilés

Marché public ou privé
Référence du marché : 1101494

Date de clôture estimée : 19/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/05/14)
14-76874
SOURCEWEB (27/05/14)
Avis de marché
Département de publication : 58
Annonce No 14-76874
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Loire et Nohain.
 Correspondant : M. le président, 4 place Georges Clemenceau 58200 Cosne Cours-sur-Loiretél. : 03-86-28-92-92télécopieur : 03-86-28-92-93courriel : contact@ccln.fr adresse internet : http://www.cc-loire-nohain.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr.

Objet du marché : fourniture de conteneurs de collecte de déchets ménagers et assimilés.
Lieu de livraison : plateforme multi filière, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.

Caractéristiques principales : 
conteneur de 140 litres - conteneur de 770 litres : prise à 3 préhensions (frontale - ventrale - latérale) aux normes des différentes marques de lèves conteneurs montés sur les bennes à ordures ménagères. Les cuves des conteneurs seront de couleur grise. Les couvercles des conteneurs seront de couleur verte. Les conteneurs de 770 litres devront être équipés : - de roues freinées (au moins deux) - d'un système de vidange des jus en fond de cuve. Marquage des conteneurs
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conteneur de 140 litres sur 2 roues : quantité minimale de commande = 10 unités - quantité maximale de commande = 30 unités
Conteneur de 770 litres sur 4 roues : quantité minimale de commande = 100 unités - quantité maximale de commande = 200 unités.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 42 jours à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2014.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
La prestation sera rémunérée par application de prix unitaires appliqués aux quantités commandées.
Les prix sont fermes.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,;
     - Autres renseignements demandés : les fiches techniques des équipements et matériels proposés,;
     - Autres renseignements demandés : une note technique (format A4 recto/verso de 2 pages maximum) indiquant les procédés envisagés pour la reprise et le recyclage des conteneurs en fin de vie.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - prix (70 points);
     - délai de livraison (20 points);
     - reprise et recyclage des conteneurs (10 points).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juin 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPACONTENEUROM0514.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics e-bourgogne à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Sous format papier, les offres devront parvenir sous pli cacheté. Elles seront expédiées par lettre recommandée avec avis de réception ou remises contre récépissé, au siège de la Communauté de Communes.
- par voie électronique, à l'adresse suivante : ttps://marches.e-bourgogne.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mai 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous