Centrale des marchés
Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'un atelier de transformation de viandes sur le bassin de COSNE-COURS-SUR-LOIRE Le marché a pour objet la réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'un atelier de transformation de viandes sur le bassin de COSNE-COURS-SUR-LOIRE ville : Cosne-cours-sur-loire ...
CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@cclvn.fr 03 86 28 92 93
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'un atelier de transformation de viandes sur le bassin de COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4599154

Date de clôture estimée : 13/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/19)
19-76565
SOURCEWEB (26/05/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 58
Annonce No 19-76565
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN.
 Correspondant : service Marchés Publics, 4 place Clemenceau - B.P. 70 58200 Cosne Cours-sur-Loiretél. : 03-86-28-92-92télécopieur : 03-86-28-92-93courriel : contact@cclvn.fr adresse internet : http://www.cclvn.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr.

Objet du marché : le marché a pour objet la réalisation d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'un atelier de transformation de viandes sur le bassin de COSNE-COURS-SUR-LOIRE.
Lieu d'exécution : bassin de vie de COSNE-COURS-SUR-LOIRE.

Caractéristiques principales : 
l'étude se décompose en 3 phases :
- phase 1 (tranche ferme) - diagnostic à l'échelle du bassin de vie avec identification des besoins, attentes et ressources
- phase 2 (tranche ferme) - etude et analyse d'opportunité en intégrant l'évolution des pratiques, la concurrence et les projets à proximité
- phase 3 (tranche optionnelle) - etude faisabilité - etude technico - économique et fonctionnement de l'abattoir dans le cadre de la création d'un atelier de transformation
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r juillet 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
La prestation sera rémunérée par application global et forfaitaire.
Les prix sont fermes.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants;
     - Autres renseignements demandés : un devis de réalisation de l'étude détaillé phase par phase;
     - Autres renseignements demandés : une note méthodologique présentant la démarche que le candidat entend mettre en œuvre pour répondre à l'objectif de l'étude.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - valeur technique (60 points);
     - prix (40 points).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 13 juin 2019, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPAETUDEABATTOIR0519.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Ils sont remis gratuitement sur demande écrite adressée à la Communauté de Communes. Le dossier est également téléchargeable sur la plate-forme régionale de dématérialisation des marchés publics e-bourgogne à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
la transmission par voie électronique est imposée et uniquement à l'adresse suivante : https://marches.e-bourgogne.fr.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 mai 2019.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous