Centrale des marchés
LOT 16 – LEGUMES DE 4EME ET 5EME GAMME (relancé à la suite d’une consultation infructueuse). betterave rouge entière cuite sous vide 5ème gamme - carotteéboutée 4e gamme - céleri rave en quartier 4e gamme - laitue prête à consommer 4éme gamme - pomme de terre blanchie fax : (+33) 3-86-2...
CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@cclvn.fr 03 86 28 92 93
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Archive

LOT 16 – LEGUMES DE 4EME ET 5EME GAMME (relancé à la suite d’une consultation infructueuse).

Marché public ou privé
Référence du marché : 4411485

Date de clôture estimée : 18/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/03/19)
19-37638

Département(s) de publication : 58
Annonce No 19-37638
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN, 4 place Georges Clemenceau, 58200, Cosne-cours-sur-loire, F, Téléphone : (+33) 3 86 28 92 92, Courriel : contact@cclvn.fr, Fax : (+33) 3 86 28 92 93, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cclvn.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-e.bourgogne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-e.bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : LOT 16 – LEGUMES DE 4EME ET 5EME GAMME (relancé à la suite d’une consultation infructueuse).
Numéro de référence : AO2DENREES0319
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : betterave rouge entière cuite sous vide 5ème gamme - carotteéboutée 4e gamme - céleri rave en quartier 4e gamme - laitue prête à consommer 4éme gamme - pomme de terre blanchie
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : betterave rouge entière cuite sous vide 5ème gamme - carotte éboutée 4e gamme - céleri rave en quartier 4e gamme - laitue prête à consommer 4éme gamme - pomme de terre blanchie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er juin 2019 pour une durée initiale de 7 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 43 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - imprimé DC1 ou document équivalent : déclaration d'intention de soumissionner, - imprimé DC2 ou document équivalent : déclaration du candidat, - le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitationsnécessaires pour représenter les cotraitants, - en application de l’article 51 IV du décret, en cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcéspour justifier qu’il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, -une attestation d'assurance des risques professionnels en cours de validité.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 avril 2019 - 17:30
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 mai 2019 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas - BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 38 07 39 10, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 65, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'assas - BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 mars 2019
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