Centrale des marchés
Fourniture et livraison de denrées alimentaires (22 lots) Ces denrées sont destinées à la confection de repas pour les restaurants scolaires, pour les centres de loisirs, pour les enfants de la crèche communautaire ou dans le cadre du portage de repas à d...
CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN 58200Cosne-Cours-sur-Loire contact@cclvn.fr 03 86 28 92 93
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Archive

Fourniture et livraison de denrées alimentaires (22 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4007529

Date de clôture estimée : 05/11/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/10/18)
18-133617

Département(s) de publication : 58
Annonce No 18-133617
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CC LOIRE VIGNOBLES ET NOHAIN, 4 place Georges Clemenceau, 58200, Cosne-cours-sur-loire, F, Téléphone : (+33) 3 86 28 92 92, Courriel : contact@cclvn.fr, Fax : (+33) 3 86 28 92 93, Code NUTS : FRC12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cclvn.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de denrées alimentaires (22 lots)
Numéro de référence : AODENREES0918
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Ces denrées sont destinées à la confection de repas pour les restaurants scolaires, pour les centres de loisirs, pour les enfants de la crèche communautaire ou dans le cadre du portage de repas à domicile.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches ovines
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : sauté d'agneau sans os dans l'épaule - gigot d'agneau désossé sans crosse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraîches non transformées
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : émincé de volaille - filet de poulet sans peau - sauté de dinde sans os sans peau - sauté de cuisse de canard sans os sans peau - émincé de lapinsot l'y laisse de dinde - découpe de coq sans dos sans aile
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois.Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois.La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraîches transformées ou surgelées
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : type gigolette de lapin - type paupiette de poulet -type paupiette de dinde - saucisse de volaille boyau naturel - cordon bleu de dinde - nugget/chunks - jambon de volaille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois.Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois.La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes cuites sous vide
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : effiloché de canard - gigot d'agneau cuit - langue de bœuf en dés cuite - rôti de bœuf cuit
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. effiloché de canard variante/déclinaison sur la gamme fournisseur gigot d'agneau cuit  variante/déclinaison sur la gamme fournisseur langue de bœuf en dés cuite  variante langue de bœuf entière rôti d / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : jambon blanc - boudin - pâté
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes farcies fraîches
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : cappelletti à la semoule de blé dur - ravioli à la semoule de blé dur - lasagnes à la bolognaise à la semoule de blé dur VBF - lasagnes au poisson semoule de blé dur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes farcies crues ou cuites surgelées
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : gnocchi de pomme de terre - quenelles natures - quenelles au saumon - ravioli au saumon - mini ravioli jambon fromage
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes surgelées
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : boule d'agneau 30g - boulette de bœuf nature pur bœuf VBF 30g - chipolata 50gr - cordon bleu de volaille 125g - type croq'œuf jambon de dinde 100g
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons surgelés et divers
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : lamelle d'encornet géant IQF - cocktail de fruits de mer - crevettes tropicales décortiquées - cubes de colin Alaska sans arêtes 25g - filet de flétan sans peau sans arête IQF - dos de colin d'alaska meunière cuit à cœur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits protéiniques surgelés et divers
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : crêpe au fromage - crêpe aux champignons environ 50g - feuilleté aux légumes de type jardinier environ 50/70gr - feuilleté emmental de type fromager environ 50/70gr - pizza - tarte salée
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtisseries surgelées
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : beignet fourré chocolat/noisette - doony's/doughnuts - chou - éclair au chocolat - flan - tarte bande
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes frais conventionnels
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : avocat - betterave crue - céleri rave - chou - concombre - endive - salade verte, laitue, batavia, scarole, lolo, frisée
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes de 4e et 5ème gamme
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : betterave rouge entière cuite sous vide 5ème gamme - carotte éboutée 4e gamme - céleri rave en quartier 4e gamme - laitue prête à consommer 4éme gamme - pomme de terre blanchie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ananas - banane - clémentines et hybrides - fraise fruits de saison de type abricot, pêche, brugnon, nectarine, cerises, melon - kiwi - orange - pomelo - raisin
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ail haché cru - basilic haché cru - carotte en bâtonnets - jeune - rondelle - champignons -chou vert en boulet ou galet - courgette rondelle - flageolets verts fins - brocoli - galet d'épinards en branches - haricots beurre - haricots plats - poireau - pommes pins - purée de pomme de terre nature en galets/palets - ratatouille cuisinée - tomate crue en cube
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages et laitages
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : produit de préparation cuisine - pâte molle et croûte fleurie - pâte pressée non cuite - pâte persillée - produits laitiers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ovoproduits frais
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : œufs écalés - œuf mollet - omelette fromage - omelette nature
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : arôme patrelle - asperge blanche 17/24 B4/4 - bisque homard B3/1 - blanc de poireaux B3/1 - blé de type ébly x 5k - boulgour x 5k - cornichons rondelles - riz - pâtes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits appertisés
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : abricots (oreillons) au sirop - ananas en morceau au sirop coupelle - cerises dénoyautées au sirop - compote de pomme - confiture assortie barquettes - dés de fruits au sirop - pâte de fruit en étui - pot de compote - litchis dénoyauté - coulis de fruits rouge - pruneau sirop
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fonds de sauce
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871260
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : bouillon de bœuf, de volaille, de légumes en poudre - fumet de crustacés, de poisson en poudre - jus de canard - bouquet garni - poudre de tomate - fond de veau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Biscuiterie
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : biscuit individuel à pâte moelleuse nature, fourré aux fruits, fourré chocolat, noisette - biscuit individuel à pâte moelleuse de type rocher coco
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 45
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Potage
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : potage aux légumes en contenant individuel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. qualité des produits / Pondération : 35
     2. qualité du service / Pondération : 10
     3. performances en matière de développement durable et de développement des approvisionnements directs des produits de l’agriculture / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 45
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché débutera à compter du 1er janvier 2019 pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois pour une période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : En application de l’article 30-I-4-a) du décret du 2016-360 du 25 mars 2016, un marché de livraisons complémentaires pourra être conclu si nécessaire par l’acheteur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - imprimé DC1 ou document équivalent : déclaration d'intention de soumissionner,- imprimé DC2 ou document équivalent : déclaration du candidat,- le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants,- en application de l’article 51 IV du décret, en cas de redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés pour justifier qu’il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d’exécution du marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global, objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, - une attestation d'assurance des risques professionnels en cours de validité.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, - une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 novembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 5 novembre 2018 - 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://www.ta-lyon.juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22 rue d'Assas - BP 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Adresse internet : http://www.ta-dijon.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 septembre 2018
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