Centrale des marchés
Jeux éducatifs Conception, realisation, coedition et distribution d'une mallette de 5 jeux educatifs bilingues corse-français, intitulee: « A Cascetta di I Cinqui Capatoghji »
Università di Corsica Pasquale Paoli 20250Corte marchepublic@univ-corse.fr 04 95 57 84 54
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Jeux éducatifs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1673609

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/09/15)
321102-2015
12/09/2015    S177    États membres - Marché de fournitures - Avis d'attribution - Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché 
I.
II.
IV.
V.
VI.

France-Corte: Jeux éducatifs

2015/S 177-321102


Avis d’attribution de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Università di Corsica Pasquale Paoli
2 rue de l'Église — BP 52
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
20250 Corte
FRANCE
Téléphone: +33 495450199
E-mail: marchepublic@univ-corse.fr
Fax: +33 495578454

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.univ-corse.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.klekoon.com

Accès électronique à l'information: http://www.klekoon.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.klekoon.com



I.2)Type de pouvoir adjudicateurMinistère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales


I.3)Activité principaleÉducation


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché Conception, realisation, coedition et distribution d'une mallette de 5 jeux educatifs bilingues corse-français, intitulee: « A Cascetta di I Cinqui Capatoghji ».


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Université de Corse, UMR 6240 LISA CNRS, 22 avenue Jean Nicoli, 20250 Corte.

Code NUTS FR832



II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Conception, realisation, coedition et distribution d'une mallette de 5 jeux educatifs bilingues corse-français, intitulee: « A Cascetta di I Cinqui Capatoghji ».


II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37524100



II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)Valeur: 79 115 EUR
Hors TVA



Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureAttribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE

1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
La consultation est passée en Procédure adaptée en application des articles 26-II-1 et 28 du Code des Marchés Publics.


IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attributionOffre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur Technique. Pondération 50
2. Prix des prestations. Pondération 30
3. Délai d'exécution. Pondération 10
4. Fixation du taux de reversement. Pondération 5
5. Fixation du prix de vente TTC public. Pondération 5


IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique a été utilisée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 15S0018


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon



Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015-032 Lot nº: 1 - Intitulé: Conception, realisation, coedition et distribution d'une mallette de 5 jeux educatifs bilingues corse-français, intitulee: « A Cascetta di I Cinqui Capatoghji ».V.1)Date d'attribution du marché:22.6.2015


V.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1


V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

SARL AGEP
2 rue Saint-Jean
20200 Bastia
FRANCE



V.4)Informations sur le montant du marchéValeur totale finale du marché:
Valeur: 79 115 EUR
Hors TVA


V.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: oui
Référence(s) du/des projet(s) et/ou programme(s): CPER.


VI.2)Informations complémentaires: Mode de consultation du contrat: sur demande écrite 5 jours au préalable, le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, à la Direction de la Commande Publique de l'Université de Corse.


VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Bastia
villa Montepiano
20407 Bastia
FRANCE



VI.3.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé contractuel dans un délai de 1 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— Recours « Tropic » dans un délai de 2 mois suivant l'avis d'attribution publié au JOUE;
— REP dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision concernée (dans les limites posées par la jurisprudence « TROPIC »).


VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4)Date d’envoi du présent avis:9.9.2015






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