Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture De Matériels Divers Nécessaires Au Centre Technique Municipal Pour Les Années 2024, 2025, 2026 Et 2027
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels divers nécessaires au centre technique municipal pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027.Les fournitures sont réparties en Huit lots, traités par marchés séparés à bons de commande avec minimum et maximum.Pour chaque lot, aucune variante n'est autorisée
fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture en plomberie, sanitaire et chauffage
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 1 est défini comme suit :- minimum: 5 000 euros Ht- maximum: 100 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture en quincaillerie, matériels pour menuiserie, serrurerie et divers
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 2 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture en visserie, fixation et consommables divers
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture en visserie, fixation et consommables divers
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 3 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 15 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture de tôlerie, métaux et laminés
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture de tôlerie, métaux et laminés
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 4 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture de bois
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture de bois
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 5 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture de matériel de construction
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture de matériel de construction
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 6 est défini comme suit :- minimum: 3 000 euros Ht- maximum: 80 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture en petit outillage à main
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture en petit outillage à main
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 7 est défini comme suit :- minimum: 1 000 euros Ht- maximum: 50 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
fourniture gros outillage et électroportatif
1087 corniche de la Coudoulière 83140 - six-Fours-Les-Plages
le présent lot concerne la fourniture gros outillage et électroportatif
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2024.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à Trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois soit au maximum jusqu'au 31 décembre 2027
le montant des fournitures pour la période initiale du Lot 8 est défini comme suit :- minimum: 2 000 euros Ht- maximum: 60 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.Budgets Commune: 2024, 2025, 2026 et 2027.Forme des prix: révisable.Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours.Pour chaque lot, aucune avance ne sera versée.Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuels
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
courant 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation.Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site "Profil acheteur": https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de laville : https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront IMPÉRATIVEMENT transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet " correspondre avec l'acheteur". Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : service des marchés : 04 94 34 93 94le service Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 hors période estivale. Du 10 juillet au 1er septembre 2023, le service des Marchés Publics est ouvert du lundi au vendredi de 8h00 à 15h00.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont identiques pour les 8 lots :- l'aptitude à exercer l'activité professionnelle- capacités techniques et professionnelles- capacités économiques et financièresles critères d'attribution sont identiques pour les 8 lots.La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de tous les lots
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme