Centrale des marchés
Travaux de construction Construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.
Ville de Cormeilles-en-Parisis Cormeilles-en-Parisis
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Archive

Travaux de construction

Marché public ou privé
Référence du marché : 2093290

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (21/05/16)
173137-2016
21/05/2016    S97    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Cormeilles-en-Parisis: Travaux de construction

2016/S 097-173137

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Cormeilles-en-Parisis
Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
Point(s) de contact: Service juriqique — marchés publics
Courriel: Marches-Publics@ville-cormeilles95.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-cormeilles95.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://ville-cormeilles95.e-marchespublics.com/

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 055 980.14 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement, gros œuvre et voirie et réseaux divers et espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de terrassement, gros œuvre, voirie et réseaux divers et espaces verts pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité, couverture, doublage extérieur, ravalement, menuiseries extérieures, façades vitrées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité, de couverture, de doublage extérieur, de ravalement, de menuiseries extérieures et de façades vitrées pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisonnement, doublage et faux plafonds

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Cloisonnement, de doublage et de faux plafonds pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie serrurerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Métallerie serrurerie pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture et revêtements muraux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Peinture et de revêtements muraux pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement des sols durs-souples

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Revêtement des sols durs-souples pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie intérieure

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de Menuiserie intérieure pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie, chauffage, climatisation et ventilation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plomberie, de chauffage, de climatisation et de ventilation pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité pour la construction de l'école des arts de Cormeilles-en-Parisis.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Méthodologie: matériel et techniques utilisés (35 pts), moyens humains (25), qualité des produits proposés (20), démarche qualité (10), clarté et qualité de l’offre (10) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie, menuiserie et équipement

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie, menuiserie et équipement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits (20 points), méthodologie et délai d'intervention par ouvrage (10 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (10 pts) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tribune télescopique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45255120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Tribune télescopique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits et confort d'assise (25 pts), qualité du dessin et finitions du fauteuil (20 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (15 / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réseaux et matériels

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Ville de Cormeilles-en-Parisis, rue Saint-Germain.

II.2.4)Description des prestations:

Réseaux et matériels.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques des produits (20 points), méthodologie et délai d'intervention par ouvrage (10 pts), moyens humains et organigramme (études, atelier et chantier), moyens de production (10 pts) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 01-2016
Lot nº: 1
Intitulé:

Terrassement, Gros oeuvre et voirie et réseaux divers et espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SNRB (société Nouvelle régionale du Bâtilment)
23 rue du Plessis
Ermont
95120
FRANCE
Téléphone: +33 34137447
Courriel: contact@snrb.fr
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 937 553.62 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 870 710.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02-2016
Lot nº: 2
Intitulé:

Étanchéité, couverture, doublage extérieur, ravalement, menuiseries extérieures, façades vitrées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sarmates SAS
5 rue Nicéphore Niepce
Morangis
91420
FRANCE
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 190 284.06 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 063 087.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 03-2016
Lot nº: 3
Intitulé:

Cloisonnement, doublage et faux plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AXEME DECO
9 rue de la Métairie
Marines
95640
FRANCE
Téléphone: +33 130279606
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 230 251.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 291 366.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 04-2016
Lot nº: 4
Intitulé:

Métallerie serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CMPI
rue des Caves
Saint-Lubin-des-Joncherets
28350
FRANCE
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 125 418.40 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 184 648.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 05-2016
Lot nº: 5
Intitulé:

Peinture et revêtements muraux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ITB ingénierie et technique du bâtiment
ZI Les Chanoux, 97 rue des Frères Lumière
Neuilly-sur-Marne
93330
FRANCE
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 119 916.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 91 714.46 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 06-2016
Lot nº: 6
Intitulé:

Revêtement des sols durs-souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ITB ingénierie et technique du bâtiment
ZI Les Chanoux, 97 rue des Frères Lumière
Neuilly-sur-Marne
93330
FRANCE
Téléphone: +33 1
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 204 196.10 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 146 775.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 07-2016
Lot nº: 7
Intitulé:

Menuiserie intérieure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AMMAC
30 bis rue Nationale, BP 50124
Belle-Église
60540
FRANCE
Téléphone: +33 344084914
Fax: +33 344084998
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 147 969.13 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 227 222.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 08-2016
Lot nº: 8
Intitulé:

Ascenseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GOSTYLE AScenseurs
14 rue Auguste Neveu
Rueil-Malmaison
92500
FRANCE
Téléphone: +33 147147313
Fax: +33 147144250
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 34 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 26 790.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 10-2016
Lot nº: 9
Intitulé:

Plomberie, chauffage, climatisation et ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Delannoy Dewailly Entreprise
10 rue Jacquards, BP 80107
Armentieres Cedex
59427
FRANCE
Téléphone: +33 320484444
Fax: +33 320484469
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 504 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 504 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 11-2016
Lot nº: 10
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Portelec SAS
2a rue de la Briqueterie
Chelles
77500
FRANCE
Téléphone: +33 164217815
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 285 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 269 550.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Serrurerie, menuiserie et équipement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12-2016
Lot nº: 12
Intitulé:

Tribune télescopique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Hugon
ZAC des Grands Camps
Mercues
46090
FRANCE
Téléphone: +33 565351117
Fax: +33 565223185
Code NUTS: FR
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 65 636.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 49 210.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Réseaux et matériels

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Cergy Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Cergy-Pontoise
95027
FRANCE
Téléphone: +33 130173400
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Fax: +33 130173459
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
21 rue Miollis
Paris
75015
FRANCE
Téléphone: +33 144426343
Fax: +33 144426337
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours:

Un recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Peuvent être formés.

Devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise;

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA) soit dans un délai de 16 jours à

compter de la réception de ce courrier (11 jours en cas d'envoi dématérialisé). Durant ce délai la signature du contrat est suspendue;

— un référé contractuel peut être formé 31 jours après publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du

contrat (l 551-13 et suiv du CJA);

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée

(art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA);

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2

mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA);

des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article r421-7 CJA.

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de

l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/05/2016
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