Centrale des marchés
location longue durée et reprise de véhicules 95 location longue durée de 21 véhicules et reprise de 15 véhicules, pour le compte de la ville, à Cormeilles En Parisis ville : Cormeilles-en-Parisis lieu : 3, avenue Maurice Berteaux code_p...
Ville de Cormeilles en Parisis 95240Cormeilles-en-Parisis marches-publics@ville-cormeilles95.fr 0134504750
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Location longue durée et reprise de véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550402

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (06/04/13)
113146-2013
BOAMP (06/04/13)
13-52019

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cormeilles en Parisis, 3, avenue Maurice Berteaux, à l'attention de Mme Fifi MEKESSER - service Juridique-Marchés publics, F-95240 Cormeilles-en-Parisis. Tél. : (+33) 1 34 50 47 71. E-mail : marches-publics@ville-cormeilles95.fr. Fax : (+33) 1 34 50 47 50.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-cormeilles95.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-cormeilles-parisis/.

Accès électronique à l'information : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-cormeilles-parisis/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location longue durée et reprise de véhicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location-vente
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location longue durée de 21 véhicules et reprise de 15 véhicules.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option n°1 :
Le candidat devra faire une proposition de location d'un véhicule Supplémentaire.
Option n°2 :
Le candidat devra faire une proposition de location sur une duré de 72 mois (6ans) pour l'ensemble des lots.
Le candidat devra intégrer cette durée avec 21 et 22 véhicules.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Véhiucles particuliers et fourgons
1) Description succincte :
Location longue durée de 21 véhicules (6 véhicules particuliers; 1 véhicule transport de 9 personnes 7 fourgonnettes; 6 fourgons et 1 véhicule équipé police municipale) et reprise de 15 véhicules.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Véhicule utilitaire benne de 3T5.
1) Description succincte :
Véhicule utilitaire benne de 3T5.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144511.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 60(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des prestations
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les documents de la consultation sont téléchargeables sur le profil acheteur de la ville de Cormeilles en Parisis, ils sont également remis gratuitement sur demande par télécopieur, téléphone, mail ou courrier auprès du service Juridique Marches-Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 44 42 63 43. Fax : (+33) 1 44 42 63 37
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les délais de recours sont de deux mois pour un recours contentieux, d'un mois après parution de l'avis d'attribution pour un référé contractuel (ou de six mois après conclusion du marché en l'absence de celui-ci), et enfin de seize jours pour un référé précontractuel (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), auprès du Tribunal compétent.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 avril 2013.

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