Centrale des marchés
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, 10·lots Cordemais Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, 10·lots PROCÉDURE ADAPTÉE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : mairie de Cordemais. Cor...
Mairie de Cordemais 44360Cordemais commandepublique@estuaire-sillon.fr
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, 10·lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4243098

Date de clôture estimée : 04/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (14/01/19)
7194042201
Cordemais
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire, 10·lots
PROCÉDURE ADAPTÉE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : mairie de Cordemais.
Correspondant : M. Geffroy, avenue des Quatre-Vents, 44360 Cordemais.
Tél. 02 40 86 80 26. Courriel : commandepublique@estuaire-sillon.fr
Adresse internet : http://www.cordemais.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cordemais.e-marchespublics.com
Principale(s) activité(s)s du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Cordemais, 10 lots.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 15893000.
Objets supplémentaires : 15800000.
Objets supplémentaires : 15811100.
Objets supplémentaires : 15871200.
Objets supplémentaires : 15896000.
Lieu d'exécution : restaurant scolaire de Cordemais, rue des Hélianthes, 44360 Cordemais.
Code NUTS : FRG01.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 24 mois.
Caractéristiques principales : fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la commune de Cordemais.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent
contrat-cadre est passé sans minimum et avec un maximum annuel, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. À titre indicatif, environ 480 repas sont préparés par jour.
Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 19 avril 2019.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
- formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/
formulaires-declaration-ducandidat),
- formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-
declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peuvent être effectuées par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 4 mars 2019 à 12 h 00.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de
réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2019-01.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 janvier 2019.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : service commande publique en mairie de Saint-Étienne-de-Montluc. Correspondant : Mme Havet, 2, place de la Mairie, 44360 Saint-Étienne-de-Montluc. Tél. 02 40 86 80 26.
Adresse internet : https://www.e-marchespublics.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : restaurant scolaire de Cordemais. Correspondant : Hervé Malvaud, rue des Hélianthes, 44360 Cordemais. Tél. 02 40 57 85 18.
Courriel : helianthe@cordemais.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : service commande publique, communauté de communes Estuaire et Sillon. Correspondant : Mme Havet, 2, place de la Mairie, 44360 Saint-Étienne-de-Montluc. Tél. 02 40 86 80 26. Courriel : f.havet@estuaire-sillon.fr
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 6, allée Île-Gloriette, 44000 Nantes.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable, 22, mail Pablo-Picasso, 44042 Nantes cedex 1.
Tél. 02 53 46 79 83.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 01 : fourniture et livraison de produits surgelés.
Produits surgelés :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 24 570 euros.
Mots descripteurs : surgelés.
CPV - Objet principal : 15896000.
Lot 02 : fourniture et livraison de produits de boucherie.
Produits de boucherie :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 18 000 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15110000.
Lot 03 : fourniture et livraison de produits de charcuterie.
Produits de charcuterie :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 4 730 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15131120.
Lot 04 : fourniture et livraison de légumes et fruits frais.
Légumes et fruits frais :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 8 520 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15330000.
Lot 05 : fourniture et livraison de produits laitiers.
Produits laitiers :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 10 400 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15500000.
Lot 06 : fourniture et livraison de produits d'épicerie et de produits secs.
Épicerie et produits secs :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 11 340 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15894700.
Lot 07 : fourniture et livraison de pains, pâtisseries et viennoiseries.
Pains, pâtisseries et viennoiseries :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 8 520 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15612500.
Lot 08 : fourniture et livraison d'entrées élaborées.
Entrées élaborées :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 3 780 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15894300.
Lot 09 : fourniture et livraison de produits issus de l'agriculture biologique et du
circuit court.
Produits issus de l'agriculture biologique et du circuit court :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 17 850 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15800000.
Lot 10 : fourniture et livraison de fonds de sauce biologique et issus des circuits courts.
Fonds de sauce biologique et issus des circuits courts :
Informations complémentaires : maximum annuel HT : 1 900 euros.
Mots descripteurs : denrées alimentaires.
CPV - Objet principal : 15871260.
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