Centrale des marchés
Fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle est composé de 8 lots constituant chacun...
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Fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4371300

Date de clôture estimée : 02/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/03/19)
19-32062
JOUE (04/03/19)
099954-2019

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-32062
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ville de Corbeil-Essonnes, M. Régis CAILLOT, Responsable du Service de la Commande Publique - 2, Place Galignani, 91108, Corbeil essonnes Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 89 78 20, Courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, Fax : (+33) 1 60 89 71 91, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.corbeil-essonnes.com
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZE
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Mairie de Corbeil-Essonnes, 11, avenue Darblay, Point(s) de contact : Service de la Commande Publique, 91100, Corbeil-Essonnes, F, Courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, Code NUTS : FR104, Adresse internet : http://www.corbeil-essonnes.com, Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZE
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZE
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts
Numéro de référence : Plantes
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes, de végétaux variés, d'engrais et de graines de gazon pour le service des espaces verts. Elle est composé de 8 lots constituant chacun un accord-cadre à bons de commande conclus sans montant minimum annuel de commande, et avec des montants maximums annuels de commande. La procédure applicable est l'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42 1° a) de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et aux articles 67 à 68 et 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. .
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de plantes annuelles
Lot nº : no1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de plantes vivaces
Lot nº : no2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché public prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an, reconductible expressément 3 fois, dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mise en culture de jardinières
Lot nº : no3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03121100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la mise en culture de jardinières.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de plantes en micro-mottes
Lot nº : no4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes en micro-mottes.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de tapis fleuris
Lot nº : no5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03117000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de tapis fleuris.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 90 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture d'engrais et amendements
Lot nº : no6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture d'engrais et amendements.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de graines de gazon
Lot nº : no7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de graines de gazon.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 10 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de plantes vertes et fleuries
Lot nº : no8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : 91100 Corbeil-Essonnes
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vertes et fleuries.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 15 000 euro(s) HT. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Toutefois, des commandes hors B.P.U. peuvent être commandées sur la base des prix du(es) catalogue(s) du titulaire sur le(s)quel(s) il consent un pourcentage de réduction proposé dans l'acte d'engagement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle durée d'un an dans la limite de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Recours au marché négocié complémentaire de fournitures : conformément à l'article 30 I 4°) du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pour les entreprises nouvellement créées, les soumissionnaires devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le dernier chiffre d'affaires annuel du soumissionnaire et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire DC2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Aucun chiffre d'affaires minimum n'est imposé.
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le soumissionnaire doit présenter au moins une référence similaire au présent marché démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations du marché pour le(s)quel(s) une offre est proposée. La preuve peut être apportée par tous moyens.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 avril 2019 - 11:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 avril 2019 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats pourront déposer leur demande au plus tard sept (7) jours avant la date limite de remise des offres sur la plateforme de dématérialisation à la rubrique " questions-réponses " https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Vt575HG6ZELa réponse aux questions ne sera jamais donnée oralement et immédiatement. Elle s'effectuera par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation. Aucune réponse ne pourra plus être donnée moins de six (6) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible depuis le début de la procédure de passation du marché jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et R. 551-1 et s. du code de justice administrative). - Référé contractuel : recours possible au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R 421-7 du code de justice administrative).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 février 2019
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