Centrale des marchés
construction de l'ecole maternelle montagne-des-glaises, du centre de loisirs associe et de la restauration et rehabilitation de l'ecole elementaire picasso 91 travaux de construction de l'école maternelle Montagne-des-Glaises, du centre de loisirs associé et de la restauration et réhabilitation de l'école élémentaire Picasso à Corbeil-Essonnes lieu ...
Ville de Corbeil-Essonnes 91108Corbeil-Essonnes marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr 0160897191
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Construction de l'ecole maternelle montagne-des-glaises, du centre de loisirs associe et de la restauration et rehabilitation de l'ecole elementaire picasso

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796465

Date de clôture estimée : 15/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-147862
JOUE (14/08/13)
273337-2013
SOURCEWEB (09/08/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Corbeil-Essonnes, service des Marchés Publics, 2 Place Galignani, à l'attention de M. Brice LEREAU, F-91108 Corbeil Essonnes Cedex. Tél. : (+33) 1 60 89 78 20. E-mail : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr. Fax : (+33) 1 60 89 71 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Assistant à maîtrise d'ouvrage, 634, avenue Anatole France, contact : etudes et Coordinations (e et c), à l'attention de M. Verzetti ezio, F-77190 Dammarie-les-Lys. Tél. : (+33) 01 60 89 70 33. E-mail : dir.eec@ezeec.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de CORBEIL-ESSONNES, 2 place Galignani, contact : service Marchés Publics, à l'attention de M. Lereau Brice, F-91108 Corbeil Essonnes Cedex. Tél. : (+33)3 1 60 89 78 23. E-mail : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr. Fax : (+33) 1 60 89 71 91

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction de l'ecole maternelle montagne-des-glaises, du centre de loisirs associe et de la restauration et rehabilitation de l'ecole elementaire picasso.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est passé par la voie d'un appel d'offres ouvert décomposé en 17 lots et en 4 phases.
Les travaux de la future école définitive Glaise Picasso portent sur la construction des équipements suivants :
- onze classes,
- des dortoirs pour les " petits " de l'accueil de loisirs pour les enfants de l'école Montagne-Des-Glaises,
- la restauration pour les deux écoles avec une capacité de 100 % des enfants, le tout sur le parking réservé aux enseignants et personnels faisant fonctionner l'école.
les travaux de réhabilitation de l'école Picasso portent sur le réaménagement complet de l'école Picasso, la suppression de la restauration et le réaménagement des espaces extérieurs.
la date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux est prévue début janvier 2014.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45214200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché comporte 17 lots, à prix global et forfaitaire constituant chacun un marché public distinct.
le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues est de 27 mois, incluant les préparations de chantier d'une durée d'un mois.
il est prévu la décomposition du marché en 4 phases (conformément au calendrier prévisionnel d'exécution des travaux du dossier de consultation) de la manière suivante :
1) La construction de l'école maternelle Montagne des Glaises, de l'accueil de loisirs associé et de la restauration commune
2) Les travaux de la chaufferie de l'école élémentaire Pablo Picasso
3) La réhabilitation de l'école élémentaire Pablo Picasso
4) La réalisation de la partie des espaces extérieurs de l'école maternelle Montagne des Glaises située à l'emplacement de l'actuelle école provisoire.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens du code des marchés publics, des options obligatoires sont prévues, réparties dans les lots de la manière suivante :
Lot 1 : 1 option obligatoire
Lot 4 : 2 options obligatoires
lot 11: 3 options obligatoires
lot 13 : 3 options obligatoires
lot 15 : 2 options obligatoires
celles-ci sont décrites aux rubriques concernant le détail des lots.
Au sens du droit communautaire, deux options sont prévues :
- réalisation de prestations complémentaires: conformément à l'article 35 II 5° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
- réalisation de prestations similaires: conformément à l'article 35 II 6° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations similaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : VRD
1) Description succincte :
Le lot 1 comprend notamment des travaux de terrassement, d'assainissement, de réseaux EU/EP, de remise en état des trottoirs, voirie etc.
Le lots 1 comprend également une option : Option obligatoire n°1 (correspondant à l'option n°3 du CCTP) : le remplacement des bandes de visualisation PMR (personnes à mobilité réduite) par pavage en pierre adoucie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45232130,45232411.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 1 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux du lot 1 doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 1 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 670 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 2

Intitulé : Clôtures/portails
1) Description succincte :
Ce lot comprend notamment des travaux de clôture, portails et portillons.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45340000,45342000,45421148.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 2 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Lot n° 3

Intitulé : espaces verts
1) Description succincte :
Le lot 3 comprend des travaux de terrassement, de plantations.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45112700,45112710.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 3 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 3 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 210 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 4

Intitulé : gros oeuvre
1) Description succincte :
Le présent lot comprend notamment des travaux en chaufferie, d'assainissement, de fondation, de génie civil.
Le lot 4 comprend également deux options: Option obligatoire n°1 (correspondant partiellement à l'option n°1 du CCTP) : le désamiantage complet du bâtiment existant de l'école élémentaire Pablo-Picasso.
Option obligatoire n°2 (correspondant partiellement à l'option n°2 du CCTP) : la dépose de revêtements de sols.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45262522,45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 4 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 4 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 1500 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 5

Intitulé : charpente en bois lamellé collé/panneaux de façades ossatures bois/faux plafonds extérieurs
1) Description succincte :
Le lot 5 comprend notamment des travaux de charpente bois lamellé collé, de pose de panneaux ossature bois, d'isolation.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421000,45261000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 5 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 5 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 700 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 6

Intitulé : étanchéité
1) Description succincte :
Le lot 6 comprend notamment des travaux d'étanchéité végétalisée, d'étanchéité jardinières.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45320000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 6 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 6 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 355 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 7

Intitulé : couverture en zinc
1) Description succincte :
Le lot 7 comprend notamment des travaux de couverture zinc des pyramidons, des débords de toit, des travaux d'habillage des membrons d'égouts.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45260000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 7 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 7 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 175 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 8

Intitulé : menuiseries extérieures aluminium laqué/serrurerie/vitrerie extérieure
1) Description succincte :
Le lot 8 comprend notamment des travaux de menuiserie extérieure aluminium laqué y compris volets roulants électriques et double vitrage et/ou panneaux sandwichs et tous habillages ainsi que des travaux de serrurerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421000,45441000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 8 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 8 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 550 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 9

Intitulé : menuiseries bois intérieures
1) Description succincte :
Le lot 9 comprend notamment des travaux de pose de blocs porte , de meubles de rangement.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 9 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 9 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 245 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 10

Intitulé : cloisons sèches
1) Description succincte :
Le lot 10 comprend notamment des travaux de pose de cloisons à ossature métallique, d'isolation phonique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421152,45421141.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 10 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 10 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 100 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 11

Intitulé : faux plafonds
1) Description succincte :
Le lot 11 comprend notamment des travaux de pose de faux-plafonds, de panneaux murales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421146.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 11 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 11 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 110 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 12

Intitulé : carrelages/faiences
1) Description succincte :
Le lot 12 comprend notamment la pose de revêtements muraux en grès et de revêtement de sol en grès.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45432130,45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 12 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 12 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 170 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 13

Intitulé : peinture/revêtements de sols souples collés
1) Description succincte :
Ce lot comprend notamment des travaux de peinture, de revêtement de sol souples PVC.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45430000,45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 13 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 13 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 245 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 14

Intitulé : ascenseurs
1) Description succincte :
Le lot 14 comprend notamment des travaux d'installation d'un monte charges 1000 kg-PMR et d'un ascenseur 630 kg-PMR.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 14 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Lot n° 15

Intitulé : électricité/courants forts/courants faibles
1) Description succincte :
Le lot 15 comprend notamment des travaux d'alimentation générale, d'installation d'appareils d'éclairage, de système de sécurité incendie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,09310000,45310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 15 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation,s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 15 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 400 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 16

Intitulé : chauffage / plomberie / VMC
1) Description succincte :
Le lot 16 comprend notamment des travaux de chauffage, ventilation, plomberie sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45232141,45330000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 16 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
Le lot 16 comprend une clause d'insertion sociale à hauteur de 570 heures minimum sur la durée totale d'exécution du marché.
Lot n° 17

Intitulé : équipements de cuisine
1) Description succincte :
Le lot 17 comprend la fourniture et la pose d'équipement de cuisine: siphons de sol, chambre froide, four de remise en température, meubles de débarrassage etc.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45214200, 45212110,45421151.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot 17 est passé à prix global et forfaitaire. Son délai d'exécution précisé dans le calendrier prévisionnel d'exécution du dossier de consultation, s'inscrit dans le délai global d'exécution des travaux tous corps d'états toutes phases confondues qui est de 27 mois, incluant la préparation de chantier d'une durée d'un mois.
Les travaux de ce lot doivent débuter à compter de la date fixée par l'ordre de service de commencement des travaux.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % est appliquée aux situations de travaux.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Marché financé par les ressources propres du budget général de la Ville de Corbeil-Essonnes. Ce projet est par ailleurs subventionné par l'etat via l'anru, le Conseil Régional d'ile-de-france et le conseil général de l'Essonne.
Modalités de paiement : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché devra être solidaire. Dans le cas contraire, la ville de corbeil -essonnes se réserve le droit de demander le changement en groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Dans le cadre des prestations prévues, un nombre minimum de 6 000 heures travaillées au titre de la clause d'insertion sociale est fixé sur l'opération. Ce nombre d'heures est réparti sur les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 15 et 16 de la manière suivante :
- lot 1 : 670 heures travaillées
- lot 3 : 210 heures travaillées
- lot 4 : 1 500 heures travaillées
- lot 5 : 700 heures travaillées
- lot 6 : 355 heures travaillées
- lot 7 : 175 heures travaillées
- lot 8 : 550 heures travaillées
- lot 9 : 245 heures travaillées
- lot 10 : 100 heures travaillées
- lot 11 : 110 heures travaillées
- lot 12 : 170 heures travaillées
- lot 13 : 245 heures travaillées
- lot 15 : 400 heures travaillées
- lot 16 : 570 heures travaillées
l'opérateur économique, conformément à l'article 18 du CCAP, prendra l'attache de la Mission Intercommunale Vers l'emploi (Mive), interlocuteur unique des entreprises pour l'application des clauses sociales sur le territoire de Corbeil-Essonnes.
A ce titre, la MIVE interviendra aux côtés de l'opérateur économique titulaire du marché, pour faciliter la mise en place, le suivi et l'évaluation de la démarche en lien avec la ville de Corbeil-Essonnes.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune situation juridique spécifique n'est exigée.
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels) ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : aucun chiffre d'affaires minimal est exigé.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat doit présenter :
- au moins une référence similaire au présent marché pour lequel il présente une candidature,
- ou, en l'absence de référence, démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ECOLEGLAISEPICASSO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 octobre 2013, à 11:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet : www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9eH1gqwW72&v=1&selected=0
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par :
- courrier électronique à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
- par fax au 01 60 89 71 91,
- courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil Essonnes Cedex.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement : le nom de l'opérateur économique, son adresse, son n° de SIRET, son numéro de téléphone et de fax ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation :
- soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex.
- Soit déposées par coursier (exemple : Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante : Centre Administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 CORBEIL-ESSONNES, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8h 45 à 12 h et de 13h 45 à 17 h 00, et le jeudi de 13 h 45 à 17 h 00).
Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation : achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique.
la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché.
une visite obligatoire est programmée en principe tous les mercredis jusqu'à la date limite de remise des offres.
Les candidats sont invités à prendre rendez-vous auprès de l'assistant à maîtrise d'ouvrage :
ezio verzetti
Etudes et Coordinations (e et c)
634, avenue Anatole France
77 190 dammarie les lys
Téléphone : 01.64.79.50.73
Port.: 06.23.86.30.63
Adresse internet : dir.eec@ezeec.fr
chaque candidat devra se munir du certificat de visite.
Le certificat de visite, une fois visé, sera joint dans le dossier pour chaque lot soumissionné, à l'appui de l'offre.
important : aucune réponse à des demandes de renseignements ne sera délivréeoralement lors des visites. La visite devra faire l'objet d'un procès-verbal qui sera dressé par l'assistant à maîtrise d'ouvrage de la Ville de Corbeil-Essonnes. Les réponses aux éventuelles questions écrites posées lors de celle-ci seront retranscrites dans une lettre-circulaire qui sera annexée au Cctp.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
1) Renseignements administratifs
correspondant : Brice LEREAU
Adresse : Mairie de Corbeil-Essonnes
Service des marchés publics
11, avenue Darblay
91100 Corbeil-Essonnes
Téléphone : 01.60.89.78.20
fax : 01.60.89.71.91
courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
Adresse internet : http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/
2) Renseignements techniques
Assistant à Maîtrise d'ouvrage
ezio Verzetti
Etudes et Coordinations (e et C)
634, avenue Anatole France
77 190 dammarie les Lys
Téléphone : 01.64.79.50.73
adresse internet : dir.eec@ezeec.fr
Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres.
La réponse à ces questions ne sera jamais donnée oralement, et ne sera jamais donnée immédiatement.
Une réponse globale à toutes les questions posées, le cas échéant, sera adressée sous forme d'une lettre circulaire à l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation du marché.
Cette lettre circulaire pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, courriels, télécopie), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 21 11 19
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://versailles.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 21 11 19
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 août 2013.

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