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91 location de matériel de sonorisation et divers matériels pour les fêtes et manifestations notamment des écoles maternelles et élémentaires de la ville à Corbeil-Essonnes 91 location de matériel de sonorisation et divers matériels pour les fêtes et manifestations notamment des écoles maternelles et élémentaires de la ville à Corbeil-Essonnes location de matériel de ...
Ville de Corbeil-Essonnes 91108Corbeil-Essonnes marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
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91 location de matériel de sonorisation et divers matériels pour les fêtes et manifestations notamment des écoles maternelles et élémentaires de la ville à Corbeil-Essonnes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 542616

Date de clôture estimée : 22/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57250
SOURCEWEB (28/03/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Corbeil-Essonnes.
Correspondant : M. Lereau Brice, Responsable marchés publics, service des marchés publics 11, avenue Darblay 91108 Corbeil Essonnes tél. : 01-60-89-78-23 courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : location de matériel de sonorisation et divers matériels pour les fêtes et manifestations notamment des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Corbeil-Essonnes.

Type de marché de fournitures : location.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 32342410
Objets supplémentaires : 39121200, 39110000.

Lieu d'exécution : corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.

Code NUTS : øFR104ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur minimum estimée (H.T.) : 2 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 35 500 EUR.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne un marché unique de location de matériel de sonorisation et divers matériels pour les et fêtes et manifestations notamment des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Corbeil-Essonnes.
Il n'est pas prévu de décomposition du marché en tranches, ni en phases.
La procédure applicable est la Procédure de mise en concurrence adaptée passée en application des articles 28 et 77 du Code des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations donneront lieu à l'émission de bons de commande avec un montant minimum et maximum de commande conformément à l'article 77-i du Code des marchés publics comme suit :
-Montant minimum annuel : 2 000 €o(s) Ht
-Montant maximum annuel : 35 500 €o(s) (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens du code des marchés publics, aucune prestation complémentaire n'est prévue.
au sens du droit communautaire, une option est prévue :
- réalisation de prestations complémentaires, conformément à l'article 28 renvoyant à l'article 35 II 4° du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier des prestations complémentaires au(x) titulaire(s) du marché par la voie d'un marché sans publicité préalable ni mise en concurrence.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 mai 2013.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les fonds propres de la collectivité.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : application de l'article 52 du code des marchés publics.



Capacité économique et financière - références requises : le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat et en cas de groupement, du groupement, décrit dans le formulaire Dc2 ou document équivalent, et relatif aux prestations objet de la procédure.
conformément aux dispositions de l'article 45 III du CMP, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le chiffre d'affaires du candidat doit être au minimum de :
10 000 €o(s) (H.T.).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : ce critère sera apprécié à travers les références présentées et/ ou les moyens matériels et humains dont dispose l'opérateur économique ou le groupement présentés dans le Dc2 du candidat.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat doit présenter au minimum une référence de même montant et de même nature que le présent marché.
Ou, en l'absence de référence, le candidat doit démontrer qu'il dispose des moyens matériels et humains pour pouvoir réaliser les prestations de ce marché. La preuve peut être apportée par tous moyens.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 avril 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Location de matériels.

Renseignements complémentaires : les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation du présent marché public doivent le télécharger sur la plate-forme internet : www.achatpublic.com
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6OI0rhtEoF
Les opérateurs économiques qui souhaitent retirer le dossier peuvent également en faire la demande préalable par :
- courrier électronique à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr,
- par télécopieur au 01 60 89 71 91,
- courrier au service marchés publics de la mairie de Corbeil Essonnes, 2 place Galignani, 91108 Corbeil Essonnes Cedex.
La demande de dossier doit préciser obligatoirement : le nom de l'opérateur économique, son adresse, son n° de SIRET, son numéro de téléphone et de télécopieur ainsi que le nom de la personne à contacter en cas d'envoi de compléments ou de demande de précisions.
Les propositions des candidats sont à transmettre dans les conditions fixées au règlement de consultation :
- soit par pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Corbeil Essonnes, 2, place Galignani, 91108 Corbeil-Essonnes Cedex.
- Soit déposées par coursier (exemple : Chronopost, TNT ou autres) contre remise d'un récépissé de la ville, à l'adresse suivante : Centre Administratif - service des marchés publics, 11 avenue Darblay, 91100 CORBEIL-ESSONNES, aux heures et jours d'ouverture du centre administratif (du lundi au mercredi et le vendredi de 8h 45 à 12 h et de 13h 45 à 17 heures, et le jeudi de 13 h 45 à 17 heures).
Aucun dépôt ne sera accepté en Mairie Centrale - 2 place Galignani - 91100 Corbeil-Essonnes.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique sur la plate-forme achatpublic et dans les conditions techniques et procédurales décrites par la plate-forme de dématérialisation : achatpublic.com. Aucun délai maximum supplémentaire n'est autorisé, à compter d'une transmission de signature électronique, pour déposer son offre électronique.
Les demandes de renseignements doivent parvenir par écrit au plus tard quatre (4) jours calendaires avant la date fixée pour la remise des offres. La réponse à ces questions n'est jamais donnée oralement, et n'est jamais donnée immédiatement.
Une réponse globale à toutes les questions posées, le cas échéant, sera adressée sous forme d'une lettre circulaire à l'ensemble des candidats ayant retiré le dossier de consultation du marché.
Cette lettre circulaire pourra être adressée par tout moyen jugé utile par le pouvoir adjudicateur (courrier, courriel, télécopie), avant la date limite de remise des offres. Toutefois, aucun renseignement ne peut plus être donné moins de trois (3) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Corbeil-Essonnes - Direction de l'Education et de l'Enfance - Action Educative.
Correspondant : Mme Zinzou Murielle, 11 avenue DARBLAY, 91100 Corbeil Essonnes, tél. : 01-60-89-71-69, courriel : zinzou.m@mairie-corbeil-essonnes.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Corbeil-Essonnes - Service des marchés publics.
Correspondant : M. Lereau Brice, 11 avenue Darblay, 91100 Corbeil Essonnes, tél. : 01-60-89-78-20, télécopieur : 01-60-89-71-91, courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, adresse internet : http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Corbeil-essonnes - Service Marchés Publics.
Correspondant : M. Lereau Brice, 2 place Galignani, 91108 Corbeil Essonnes, télécopieur : 01-60-89-71-91, courriel : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6OI0rhtEoF.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de saint cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles 56 avenue de saint cloud 78011 Versailles tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/.

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