91 acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimedias pour la ville de Corbeil-Essonnes

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Corbeil-Essonnes, service des Marchés Publics, 2 Place Galignani, à l'attention de M. Brice LEREAU, F-91108 Corbeil Essonnes Cedex. Tél. : (+33) 1 60 89 78 20. E-mail : marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr. Fax : (+33) 1 60 89 71 91.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimedias pour la ville de corbeil-essonnes.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil Essonnes.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
cette procédure d'appel d'offres ouvert est passé sous la forme d'un marché à bons de commande alloti en deux lots. Ces marchés sont passés pour une durée d'un an à compter de leur date de notification, et sont ensuite reconductibles tacitement trois fois pour une nouvelle durée d'un an, dans la limite de 4 ans. Ils ont pour pour objet l'acquisition de documents sonores, audiovisuels et multimédias pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30234400, 30234300.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DOCUMENTS SONORES.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 097-165507 du 22/05/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 115

Lot n° : 1

Intitulé : Ce lot a pour objet l'acquisition de documents audiovisuels et multimédias sur tous supports, pour le réseau des médiathèques de la ville de Corbeil-Essonnes.
Les documents portent sur les supports DVD, BLU RAY et VOD.
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ADAV, 41, rue des Envierges, F-,75020 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 18 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 116

Lot n° : 2

Intitulé : Ce lot a pour objet l'achat, de documents sonores à destination des services de la mairie de Corbeil-Essonnes notamment le réseau des médiathèques.
Les documents sonores portent sur les fournitures suivantes CD, SACD, Livre CD, et MP3.
V.1) Date d'attribution du marché : 18 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
C.V.S., 6-8, rue Gaston Lariau, F-,93100 Montreuil.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 25 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date de signature des contrats : 1er octobre 2013
Date de notification aux titulaires : 2 octobre 2013
Les montants figurant dans "valeur totale finale du marché" correpondent au montant maximum annuel de commande. La remise consentie par les titulaires pour l'achat sur catalogue est pour chacun des lots de 30 %.
Les pièces des marchés sont consultables en Mairie, en prenant rendez-vous auprès du service des Marchés Publics (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seuls les documents communicables peuvent être consultés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 97 B, annonce n° 478 du 23 mai 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00

Adresse(s) internet : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 21 11 19
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud,F-,78011 Versailles, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, URL : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 1 30 21 11 19
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.