Centrale des marchés
Services d'ingénierie Ce marché public est passé par la voie d'un appel d'offres ouvert et est divisé en douze lots séparés. Les lots ne comprennent pas de montant minimum mais un montant maximum annuel de commande et p...
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Services d'ingénierie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749140

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
386604-2015
31/10/2015    S212    États membres - Marché de services - Avis d'attribution - Procédure ouverte 

France-Corbeil-Essonnes: Services d'ingénierie

2015/S 212-386604

Avis d’attribution de marché

Services

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Ville de Corbeil-Essonnes
Service des marchés publics, 2 place Galignani
À l'attention de: M. Brice Lereau
91108 Corbeil-Essonnes Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 160897820
E-mail: marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr
Fax: +33 160897191

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.corbeil-essonnes.com/spip.php?article1000

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au marché
Prestations d'ingenierie pour la commune de Corbeil-Essonnes.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Commune de Corbeil-Essonnes, 91100 Corbeil-Essonnes.

Code NUTS FR104

II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Ce marché public est passé par la voie d'un appel d'offres ouvert et est divisé en douze lots séparés. Les lots ne comprennent pas de montant minimum mais un montant maximum annuel de commande et portent sur toutes les études d'ingénierie hors maîtrise d'oeuvre dont peuvent avoir besoin les services municipaux de la ville de Corbeil-Essonnes.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

71300000, 79311000, 71356100, 71317210, 90721000

II.1.6)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2)Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
Ingenierie
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Avis de marché

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 149-275968 du 5.8.2015

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015/120 Lot nº: 1 - Intitulé: AMO pour les opérations sur les ouvrages de bâtiment.Le présent lot a pour objet d'attribuer tout ou partie des différents éléments de mission suivants:— assistance au montage de l'opération et à la définition des études pré-opérationnelles,— assistance à la définition du programme et au contrôle et recadrage de l'enveloppe financière prévisionnelle,— montage du processus de réalisation,— préparation et mise en place du marché de maîtrise d'oeuvre, y compris assistance pour le choix du maître d'oeuvre,— préparation et mise en place des autres marchés d'études et de prestations intellectuelles (SPS, contrôle technique, SSI, OPC, etc.),— suivi des études et des marchés de maître d'oeuvre et de prestations intellectuelles pendant la phase de conception,— mise en place des marchés de travaux, y compris assistance pour le choix des entrepreneurs,— assistance pour le suivi des marchés de travaux et le règlement des entrepreneurs,— suivi et règlement du marché de maîtrise d'oeuvre et des autres marchés de prestations intellectuelles pendant la phase travaux,— assistance pendant la période de garantie de parfait achèvement,— mission de conseil ponctuel
V.1)Date d'attribution du marché:
29.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Études & Coordinations
634 avenue Anatole France
77190 Dammarie-les-Lys
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Valeur hors TVA 20 000 EUR
Marché nº: 2015- 121 Lot nº: 2 - Intitulé: Contrôle technique.Le présent lot a pour objet la réalisation d'études de contrôle technique: études de base obligatoires prévues par le code de la construction et de l'habitation, mais aussi missions F relatives au fonctionnement des installations, missions Ph relatives à l'isolation acoustique, mission Th relative à l'isolation thermique et aux économies d'énergie, etc..
V.1)Date d'attribution du marché:
29.9.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Qualiconsult SAS
4 rue du Bois Sauvage
91055 Évry Cedex
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 3 - Intitulé: PSPS pour les travaux de VRDLe présent lot a pour objet la réalisation d'études de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de VRD, de première, deuxième et troisième catégorie, d'une durée inférieure ou égale ou supérieure à un an, etc..
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Marché nº: 2015-122 Lot nº: 4 - Intitulé: PSPS pour les travaux de bâtiment.Le présent lot a pour objet la réalisation d'études de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de bâtiments, de première, deuxième et troisième catégorie, d'une durée inférieure ou égale ou supérieure à un an, etc..
V.1)Date d'attribution du marché:
6.10.2015
V.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Arc 77
51 rue d'Ourdy
77550 Réau
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
Lot nº: 5 - Intitulé: Études géotechniques.Le présent lot a pour objet la réalisation d'études géotechniques: études et suivi des ouvrages géotechniques, d'exécution de sondages, d'essais et de mesures géotechniques, de diagnostics géotechniques.
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 6 - Intitulé: Diagnostics amiante, plomb, insectes xylophages.Le présent lot a pour objet la réalisation de différents diagnostics amiante, plomb, et termites à Corbeil-Essonnes.
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 7 - Intitulé: Prestations topographiques, foncières et infographiques.Le présent lot a pour objet la réalisation d'études topographiques par voie terrestre, l'établissement de plans de masse de bâtiments, d'un ou plusieurs plans-coupes de bâtiment, l'établissement de plan-façade, etc..
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 8 - Intitulé: Diagnostics d'ouvrages d'art pour les passerelles et les ponts.Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics de recensement des ouvrages, de programmes d'investigations complémentaires, de recalculs d'ouvrages, d'études de faisabilité, etc..
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 9 - Intitulé: Recherche d'amiante et d'H.A.P.Le présent lot a pour objet la mission de recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les revêtements bitumeux des espaces communaux: en domaine public et en domaine privé de la ville sur la commune de Corbeil-Essonnes (hors travaux d'entretien).
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 10 - Intitulé: Investigations complémentaires, marquage, piquetage et géo détection des réseaux enterrés existants.Le présent lot a pour objet la mission de reconnaissance des réseaux sur la commune de Corbeil-Essonnes (hors travaux d'entretien).Ce marché concerne la réalisation des investigations complémentaires permettant d'obtenir la localisation précise en classe A des réseaux enterrés, sensibles ou non, conformément à la norme AFNOR NF S70-003.
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 11 - Intitulé: Réalisation de dossiers techniques amiante.Le présent lot à pour objet l'exécution des prestations de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante (MPCA) défini à l'article R.1334-26 du Code de la Santé Publique (CSP), dans les immeubles bâtis de la commune de Corbeil-Essonnes et de constitution des dossiers techniques amiante (DTA).
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance
Lot nº: 12 - Intitulé: Vérifications périodiques des installations électriques et de gaz.Le présent marché à pour objet de faire réaliser les opérations de vérifications et de contrôles périodiques réglementaires obligatoires des installations électriques et gaz, applicables aux différents établissements recevant du public de la ville de Corbeil-Essonnes, en accord avec la législation en vigueur.
V.1)Date d'attribution du marché:
V.2)Informations sur les offres
V.3)Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué

Le présent lot fera l'objet d'une attribution et d'un avis d'attribution ultérieurs
FRANCE

V.4)Informations sur le montant du marché
V.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2)Informations complémentaires:
Date de signature des contrats: 23.10.2015.
Date de notification: 26.10.2015.
Montants:
Lot 1: sans montant minimum — montant maximum: 200 000 EUR HT — montant inscrit au bon de commande type non contractuel: 34 600 EUR HT.
Lot 2: sans montant minimum — montant maximum 90 000 EUR HT — montant inscrit au bon de commande type non contractuel: 17 560 EUR HT.
Lot 4: sans montant minimum — montant maximum: 50 000 EUR HT — montant inscrit au bon de commande type non contractuel: 17 295 EUR HT.
Les pièces des marchés sont consultables en mairie, en prenant rendez-vous auprès du service de la commande publique (coordonnées rappelées dans la section 1 ci-dessus). Toutefois, seules les informations communicables peuvent être consultées.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce no 15-120471, mise en ligne le 3.8.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2015.
VI.3)Procédures de recours
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-admnistratif.fr
Fax: +33 130211119

VI.3.2)Introduction des recours
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles
E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-admnistratif.fr
Fax: +33 130211119

VI.4)Date d’envoi du présent avis:
28.10.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00