Centrale des marchés
travaux de création et d'aménagement de vergers pédagogiques, d'îlots de biodiversité et d'espaces écologiques sur le territoire du siarce Travaux de création et d'aménagement de vergers pédagogiques, d'îlots de biodiversité et d'espaces écologiques sur le territoire du SIARCE url : http://www.siarce.fr tel : (+33)1-60-89-82-49 ...
SIARCE 91100Corbeil-Essonnes admin-juridic@siarce.fr 01 64 96 41 42
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Travaux de création et d'aménagement de vergers pédagogiques, d'îlots de biodiversité et d'espaces écologiques sur le territoire du siarce

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4848703

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/10/19)
19-151089
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-135660
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SIARCE.
 Correspondant : Mme Evelyne EDEL, 58 rue Fernand Laguide 91100 Corbeil Essonnes, tél. : (+33)1-60-89-82-49, télécopieur : (+33)1-64-96-41-42, courriel : admin-juridic@siarce.fr adresse internet : http://www.siarce.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics-siarce.omnikles.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement, syndicat mixte fermé.

Objet du marché : travaux de création et d'aménagement de vergers pédagogiques, d'îlots de biodiversité et d'espaces écologiques sur le territoire du SIARCE.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 45111291
03452000
39162100
39113600.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR104.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Valeur estimée (H.T.) : 350 000 euros.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : 10 chantiers par an plus l'année d'entretien et de maintenance de ces chantiers.

Caractéristiques principales : 

le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, a pour objet de désigner une entreprise de travaux qui réalisera, par le biais des bons de commande qui lui seront notifiés des travaux de création et d'aménagement de vergers pédagogiques, d'îlots de biodiversité et d'espaces écologiques sur le territoire du SIARCE.
Les travaux seront réalisés sur des parcelles dont le SIARCE est propriétaire ou sur des propriétés communales de collectivités adhérentes au SIARCE.
Ces parcelles sans affectation, constituent des propriétés non bâties à l'état de friches ou de délaissés (sites d'anciens forages obturés, parcelles d'assiette d'équipements de traitement d'eaux usées en fonctionnement, parcelles d'assiette d'équipements désaffectés, etc.) et pourront, le cas échéant, être désimperméabilisées
Les travaux ont pour objet :
- la création de vergers pédagogiques composés de plantations d'arbres fruitiers de différentes formes et espèces (haute tige, demi-tige, basse tige) tels que pommiers, poiriers, pruniers, cerisiers, pêchers, abricotiers, etc. (variétés principalement d'ile-de-france ou anciennes),
- l'implantation de bancs, de panneaux pédagogiques et d'hôtels à insectes, etc.,
- l'aménagement d'îlots de biodiversité ou d'espaces écologiques permettant l'organisation de visites pédagogiques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 10 vergers par an suvi d'une période d'un an pour l'entretien et la maintenance.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement exigé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les fonds propres de la collectivité et à partir des subventions obtenues.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent soumissionner en entreprise seule ou sous forme de groupement momentané d'entreprises. En cas de soumission sous forme de groupement momentané d'entreprise, la forme du groupement est libre.
Toutefois, en cas de recours au groupement conjoint, l'un des cotraitants est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire et est solidaire de chacun des autres cotraitants dans les obligations du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la Commande Publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : se reporter au RC du DCE téléchargeable sur le profil d'acheteur https://marchespublics-siarce.omnikles.com.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - valeur financière : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 septembre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-047AC000000.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :
Pour toutes questions d'ordre technique : SIARCE - direction Générale des Services - M. Thierry GAUTHIER
Tel : 01 60 89 85 92 - mail : admin-juridic@siarce.fr.
Pour des questions d'ordre administratif : SIARCE - direction juridique, Marchés publics, Assurances : Mme Evelyne EDEL - tel : 01 60 89 82 49 - mail : admin-juridic@siarce.fr.
Les opérateurs économiques pourront également utiliser les fonctionnalités de la plateforme de dématérialisation à l'adresse : https://marchespublics-siarce.omnikles.com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
le DCE est gratuit et téléchargeable sur le profil d'acheteur dans les conditions mentionnées aux articles I et Ix.1 du RC.
Date limite d'obtention : 27 septembre 2019, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
se reporter à l'article X au RC du DCE téléchargeable sur le profil d'acheteur https://marchespublics-siarce.omnikles.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 septembre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles, tél. : (+33) 0-13-92-05-40, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-39-20-54-22 adresse internet : http://versailles-tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles, tél. : (+33) 0-13-92-05-40, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-39-20-54-22 adresse internet : http://versailles-tribunal-administratif.fr.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous