1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Sud Francilien - Ets support du GHT-IDF-SUD
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché d'assainissement, de curage, de pompage, dégorgement et traitement des installations pour le GHT-IDF-SUD.
Description: Marché d'assainissement, de curage, de pompage, dégorgement et traitement des installations pour le GHT-IDF-SUD.
Identifiant de la procédure: 355f407b-8b76-4397-8fac-0f4da6d992d3
Identifiant interne: 025/2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40, Avenue Serge Dassault
Ville: Corbeil-essonnes
Code postal: 91 106
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Autres lieux d'exécution : Centre Hospitalier Arpajon : 18, avenue de Verdun - 91 290 Arpajon. Centre Hospitalier Sud Essonne : 26, Avenue Charles de Gaulle - 91 150 Etampes.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché d'assainissement, de curage, de pompage, dégorgement et traitement des installations pour le GHT-IDF-SUD
Description: Marché d'assainissement, de curage, de pompage, dégorgement et traitement des installations pour le GHT-IDF-SUD
Identifiant interne: 025-2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40, Avenue Serge Dassault
Ville: Corbeil-essonnes
Code postal: 91106
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Autres lieux d'exécution : Centre Hospitalier Arpajon : 18, Avenue de Verdun - 91 290 Arpajon. Centre Hospitalier Sud Essonne : 26, Avenue Charles de Gaulle - 91 150 Etampes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Se référer au règlement de Consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Sud Francilien - Ets support du GHT-IDF-SUD
Numéro d’enregistrement: 26910001200013
Adresse postale: 40, Avenue Serge Dassault
Ville: Corbeil-essonnes
Code postal: 91106
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés.
Téléphone: 0161695508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Versailles
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cd5f21c8-19e5-4ca9-a498-6a6decd4962a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 16:28:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 287232-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
