Retour aux résultats
A proximité de Yutz 57970 Moselle
Acheteur : SMITU THIONVILLE FENSCH
VAUTRELLE ALEXANDRE
1 A avenue Gabriel Lippmann
57970 YUTZ
Tel : +33 382523206
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/06/2023  
8 Lots
Lot 1
Responsabilité civile générale - responsabilité transport scolaire et autres transports
Lot 2
Individuelle accident des passagers - individuelle accident
Lot 3
Dommages aux biens - bris de machines et tous risques informatiques et autres matériels
Lot 4
Responsabilité civile du président et des membres du comité
Lot 5
Protection juridique du syndicat - protection juridique des agents et des élus
Lot 6
Maintien de salaire
Lot 7
Risques statutaires
Lot 8
Flotte automobile et risques annexes
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

MARCHE PUBLIC DE SERVICE D'ASSURANCES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 30/05/2023
BOAMP - 23-73360

Département(s) de publication : 57
Annonce No 23-73360
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
SMITU THIONVILLE FENSCH
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
25570188000023
Ville :
YUTZ
Code Postal :
57970
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 57

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://smitu.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_14099_941554.html
Identifiant interne de la consultation :
M2023-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Vautrelle Alexandre
Adresse mail du contact :
alexandre.vautrelle@smitu.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 382523206

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
La prestation est réservée à une profession particulière : entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'ORIAS.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
22 juin 2023 - 13:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
MARCHE PUBLIC DE SERVICE D'ASSURANCES
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Les garanties sont les suivantes : - Responsabilité civile générale - responsabilité transport scolaire et autres transports- Individuelle accident- Dommages aux biens - bris de machines et tous risques informatiques et autres matériels - Responsabilité civile du président et des membres du comite- Protection juridique- Maintien de salaire- Risques statutaires- Flotte automobile et risques annexes
Lieu principal d'exécution du marché :
Se référer aux CCTP
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
90 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assurance

Section 5 : Lots

OBJET : MARCHE PUBLIC DE SERVICE D'ASSURANCES
Description du lot : Responsabilité civile générale - responsabilité transport scolaire et autres transports
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516400
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Individuelle accident des passagers - individuelle accident
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Dommages aux biens - bris de machines et tous risques informatiques et autres matériels
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515200
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Responsabilité civile du président et des membres du comité
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Protection juridique du syndicat - protection juridique des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Maintien de salaire
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Risques statutaires
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Description du lot : Flotte automobile et risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Se référer au CCTP

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots.Le marché pourra être conclu avec un titulaire unique. d'autre part, les candidats ont aussi la possibilité de se grouper pour candidater au présent marché.Le mandataire devra être désigné dans la candidature.Les candidats ne pourront pas remettre plus d'une offre en agissant à la fois : - en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, - en tant que membre de plusieurs groupements.Sous peine de voir leurs candidatures et offres rejetées. En revanche, le candidat est autorisé à remettre une offre : - soit avec une entreprise unique, - soit avec des entreprises groupées.Dans ce cas, le groupement autorisé ne pourra être que conjoint avec mandataire non solidaire. Cette forme de groupement est nécessaire à la bonne exécution du marché. En effet, chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public mais, en aucun cas, le groupement ne pourra être solidaire, le courtier n'ayant pas à se substituer à l'assureur dans l'indemnisation des sinistres en cas de défaillance dudit assureur
Date d'envoi du présent avis :
30 mai 2023