A proximité de Coquelles 62903 Pas De Calais
Acheteur : HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
520, Bd du Parc
62903 Coquelles
Tel : +33 321008127
  Reste 17 jours - Date de clôture estimée : 07/12/2026  
5 Lots
Lot 1
1 Agences BERCK SUR MER - BETHUNE
Lot 2
2 Agences BOULOGNE SUR MER CALAIS
Lot 3
3 - Agences DUNKERQUE SAINT OMER
Lot 4
4 - Agences ROUBAIX VALENCIENNE
Lot 5
5 Patrimoine HLI
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments.
Services de curage des égouts.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DEPANNAGE (PRESTATIONS CURATIVES) DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS Comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 768638-2026
768638-2026 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DEPANNAGE (PRESTATIONS CURATIVES) DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS Comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DEPANNAGE (PRESTATIONS CURATIVES) DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS Comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs
Description: DEPANNAGE (PRESTATIONS CURATIVES) DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS Comprenant les logements individuels, les logements collectifs, les réseaux intérieurs et les réseaux extérieurs
Identifiant de la procédure: fb6f9fba-8834-4105-bd6c-a5c1df29b297
Identifiant interne: ao assainissement 2
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 1 Agences BERCK SUR MER - BETHUNE
Description: Accord cadre à bons de commande concernant des prestations curatives spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options: 
Description des options: PSE : Recensement des équipements et inventaire du patrimoine collectif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2 Agences BOULOGNE SUR MER CALAIS
Description: Accord cadre à bons de commande concernant des prestations curatives spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options: 
Description des options: PSE : Recensement des équipements et inventaire du patrimoine collectif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 3 - Agences DUNKERQUE SAINT OMER
Description: Accord cadre à bons de commande concernant des prestations curatives spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options: 
Description des options: PSE : Recensement des équipements et inventaire du patrimoine collectif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 4 - Agences ROUBAIX VALENCIENNE
Description: Accord cadre à bons de commande concernant des prestations curatives spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options: 
Description des options: PSE : Recensement des équipements et inventaire du patrimoine collectif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 5 Patrimoine HLI
Description: Accord cadre à bons de commande concernant des prestations curatives spécifiques sur la base du bordereau de prix unitaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options: 
Description des options: PSE : Recensement des équipements et inventaire du patrimoine collectif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: www.emarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/12/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH
Numéro d’enregistrement: 66175006700117
Adresse postale: 520, Bd du Parc
Ville: COQUELLES
Code postal: 62903
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Téléphone: +33 321008127
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire
Numéro d’enregistrement: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER
Numéro d’enregistrement: 411 541 709 00035
Ville: COQUELLES
Code postal: 62231
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: rcuingnet@habitathdf.fr
Téléphone: +33 321008127
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6d244e4f-d8bd-4ec6-8013-cbdf8494783b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2026 08:30:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 768638-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026