A proximité de
Acheteur : cci ouest normandie
rue de l'exode, 50000
Saint-Lo
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/10/2023  
6 Lots
Lot 1
2 Véhicules " Moyenne berline " Location Longue Durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons PSE 1.1 Boîte automatique - pSE 1.2 Peinture Métallisée
Lot 2
lot no2 : 3 véhicules " petites berlines " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 30.000 Kms/An
Lot 3
1 véhicule " petite berline " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 30.000 Kms/An
Lot 4
07 véhicules " petites berlines " location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An
Lot 5
2 véhicules avec volume de transport location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 10.000 Kms/An
Lot 6
1 véhicules avec volume de transport location longue durée (60 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An
Secteurs d'activité
Autres véhicules particuliers.

location de Véhicules pour les Services de la CCI Ouest Normandie (fim formation et Autres Services)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 556034-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cci ouest normandie
Numéro national d'identification: 13102172800014
Adresse postale: rue de l'exode, 50000
Ville: Saint-Lo
Code NUTS: FR France
Pays: France
Point(s) de contact: SERVICE MARCHES PUBLICS
Courriel: koatidja.baldja@cormandie.cci.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ouestnormandie.cci.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de l'Etat
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de Véhicules pour les Services de la CCI Ouest Normandie (fim formation et Autres Services)

Numéro de référence: AOO2023-08
II.1.2)Code CPV principal
34115000 Autres véhicules particuliers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

location de Véhicules pour les Services de la CCI Ouest Normandie (fim formation et Autres Services)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 235 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 Véhicules " Moyenne berline " Location Longue Durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons PSE 1.1 Boîte automatique - pSE 1.2 Peinture Métallisée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot no1 : 2 Véhicules " Moyenne berline " Location Longue Durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons PSE 1.1 Boîte automatique - pSE 1.2 Peinture Métallisée

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 848.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 : 3 véhicules " petites berlines " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 30.000 Kms/An

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot no2 : 3 Véhicules " Petites berlines " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 véhicule " petite berline " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 30.000 Kms/An

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

1 véhicule " petite berline " location longue durée (36 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 30.000 Kms/An

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 880.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

07 véhicules " petites berlines " location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

07 véhicules " petites berlines " location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 640.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

2 véhicules avec volume de transport location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 10.000 Kms/An

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

2 véhicules avec volume de transport location longue durée (48 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 10.000 Kms/An

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 713.60 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1 véhicules avec volume de transport location longue durée (60 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

1 véhicules avec volume de transport location longue durée (60 mois) - coût Carte grise inclus et pneus toutes saisons. 20.000 Kms/An

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 375.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

cf RC

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2023
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 rue arthur leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Adresse internet: http://www.ta-caen.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023