Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture De Documents Pour La Mediatheque Et Les écoles De La Ville
le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la Ville de Caluire et Cuire et aux écoles de la Ville.Les fournitures sont détaillées au sein du Cctp commun à tous les lots.Durée :Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 8/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du CcapAppel d'offres ouvert.Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande.Montant Maximum annuel :Lot 1 : 17 000 euro(s) HtLot 2 : 20 000 euro(s) HtLot 3 : 35 000 euro(s) HtLot 4 : 30 000 euro(s) HtLot 5 : 15 000 euro(s) HtLot 6 : 30 000 euro(s) HtLot 7 : 20 000 euro(s) HtLot 8 : 6 000 euro(s) HtLa valeur estimée indiquée pour chaque lot correspond à la moyenne annuelle
documents sonores musicaux
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
documents sonores musicaux
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
documents vidéo
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
documents vidéo
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
documents imprimés et textes enregistrés adultes
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
documents imprimés et textes enregistrés adultes
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
bandes dessinées
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
bandes dessinées
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
livres scolaires et manuels pédagogiques
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
livres scolaires et manuels pédagogiques
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
livres de lecture à destination des écoles
caluire et Cuire 69300 - caluire et Cuire
livres de lecture à destination des écoles
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
ouvrages à destination des professionnels de la Ville
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ouvrages à destination des professionnels de la Ville
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 8 janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités Ccap
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
le pli du candidat contient un dossier "Candidature" et un dossier "Offre"Le dossier "Candidature" peut être présenté soit en remettant les pièces demandées ci-après (le candidat peut utiliser les formulaires Dc1/Dc2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit en utilisant le Dume (Document Unique de Marché Européen)Qui peut être rempli et téléchargeable gratuitement sur https://dume.chorus-pro.gouv.frSi le candidat décide d'utiliser les formulaires Dc1/Dc2 il devra remettre les documents suivants :_ La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent): elle indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le Dc1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants.-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du Code de la Commande Publique-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature)-déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti-la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
la candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire Dc2 ou équivalent): le candidat indique son Ca global et le Ca concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles
la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.Nota : En plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier "Offre", les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -consultation ouverte au mps : nonvisite sur site / Echantillons : sans objettéléchargement du dce (dossier de consultation) :Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.comIl est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.Demande de renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteurmodalités de dépôt des plis : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopiesont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli.Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.FINANCEMENT: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.GROUPEMENTS : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du RC
cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus