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Marchés de travaux pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 CONTES pour les lots en procédure adaptée.L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8 Marchés de travaux pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 CONTES pour les lots en procédure adaptée.L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8.600m² utiles...
EHPAD AU SAVEL 06390Contes ausavel@orange.fr
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Marchés de travaux pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 CONTES pour les lots en procédure adaptée.L'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4010740

Date de clôture estimée : 03/12/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/10/18)
18-139046
SOURCEWEB (05/10/18)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 6, 13
Annonce No 18-139046
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EHPAD AU SAVEL.
 Correspondant : Mme muoio domenica, 459 route de Berre 06390 Contes, tél. : 04-93-91-66-70, courriel : ausavel@orange.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://interco.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : EHPAD MEDICO SOCIAL.

Objet du marché : marchés de travaux pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 CONTES pour les lots en procédure adaptée.
l'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8.600m² utiles environ tous corps d'état.
cet avis ne concerne que les lots no3 Étanchéité, no6 Revêtement de sols souples et durs, no7b Peinture, no8 Faux plafonds, no9 Serrurerie, no12 Appareils élévateurs /Ascenseurs, no14 Equipements de cuisine et de Blanchisserie, no15 Espaces verts et no16 Signalétique du marché de travaux. Ils font l'objet d'une procédure adaptée conformément à la notion de " petits lots " visé à l'article 22 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette procédure est soumise aux dispositions des articles 22 et 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Pour information, les autres lots de ce marché de travaux (alloti en 18 lots au total) font l'objet d'une procédure formalisée distincte (soumise aux articles 25-i Appel d'offres Ouvert et 67 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et d'une publication distincte réalisée auprès du profil acheteur, du BOAMP et du JOUE sous le no3126478
.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45210000.
Lieu d'exécution : route de la Vernéa, 06390 Contes.
Code NUTS : -FRL03.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

cet avis ne concerne que les lots no3 Étanchéité, no6 Revêtement de sols souples et durs, no7b Peinture, no8 Faux plafonds, no9 Serrurerie, no12 Appareils élévateurs /Ascenseurs, no14 Equipements de cuisine et de Blanchisserie, no15 Espaces verts et no16 Signalétique du marché de travaux pour la construction de l'ehpad de 190 lits à 0639 Contes.
Aucune variante n'est autorisée
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés de travaux pour la construction d'un EHPAD de 190 lits à 06390 CONTES pour les lots en procédure adaptée.
l'opération consiste en la construction d'un bâtiment en R-1 à R+3 de 8.600m² utiles environ tous corps d'état.
cet avis ne concerne que les lots no3 Étanchéité, no6 Revêtement de sols souples et durs, no7b Peinture, no8 Faux plafonds, no9 Serrurerie, no12 Appareils élévateurs /Ascenseurs, no14 Equipements de cuisine et de Blanchisserie, no15 Espaces verts et no16 Signalétique du marché de travaux. Ils font l'objet d'une procédure adaptée conformément à la notion de " petits lots " visé à l'article 22 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette procédure est soumise aux dispositions des articles 22 et 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Pour information, les autres lots de ce marché de travaux (alloti en 18 lots au total) font l'objet d'une procédure formalisée distincte (soumise aux articles 25-i Appel d'offres Ouvert et 67 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016) et d'une publication distincte réalisée auprès du profil acheteur, du BOAMP et du JOUE sous le no3126478.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r février 2019.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5.0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
pour les marchés supérieurs à 50 000 euro(s), une avance financière pourra être versée dans la limite de 5%, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, à la condition d'une constitution d'une garantie à première demande.
La durée du marché étant supérieure à douze mois, l'avance forfaitaire est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du marché et avenants divisé par cette durée exprimée en mois.
le remboursement de l'avance, effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire, commence lorsque le montant des prestations exécutées au titre du marché ou de la tranche atteint ou dépasse 65 % du montant initial du marché ou de la tranche. Le remboursement doit être terminé lorsque ce pourcentage atteint 80 %.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours
financement sur fonds propres, subventions et emprunts.
l'attribution définitive des marchés et le commencement des travaux sont conditionnés par les décisions de financement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu par entreprises séparées ou par groupement d'entreprises conjoint.
les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
les candidats ne peuvent pas présenter pour chaque lot, des offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et membres d'un groupement,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir les qqualifications demandées au règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : cf. Qualifications demandées au règlement de consultation;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance décennale valable à la date d'ouverture de chantier.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 décembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://publication.marchesonline.com/publication/
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de l'étude du dossier de consultation et l'élaboration de leurs offres, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plateforme internet de l'appel d'offres.
l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères détaillés au Règlement de consultation et pondérés de la façon suivante :
Prix : 45 %
Valeur technique, 55 %.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2018.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 33, boulevard Franck-Pilatte CS 09706 Nice Cedex 4 06359 Nice, tél. : 04-92-04-13-13, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, télécopieur : 04-93-55-78-31.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 Marseille Cedex 06 13282 Marseille, tél. : 04-84-35-45-54, courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, télécopieur : 04-84-35-44-60 adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 03. - lot 03 Etanchéité.
Etanchéités pour surfaces, non accessibles, accessibles pour entretien, accessible techniques, accessibles piétons.
données indicatives:
étanchéité bicouche en partie courante avec pare-et isolation thermique
Relevés d'étanchéité bitume polyuréthane
Protection courante par graviers
Escaliers extérieurs métalliques pour " Saut de Loup "
Ouvrages divers (JD, dalettes sur plots, solins, courvertines, acrotères ...)
Informations complémentaires : variantes exigées:
ve 1 - protection des aires accessibles par plancher sur plots
ve 2. Plancher sur lambourdes sur plots sur terrasses accessibles
Ve 3 : Plancher sur lambourdes sur plots sur balconsExécution : 1.e.r février 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45261420.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 06. - lot 06 Revêtements de sols souples et durs.
Lot 06 Revêtements de sols souples et durs
données indicatives:
revêtement de sol carrelé aspect parquet pour " l'agora "
Revêtement de sol carrelé étanché pour locaux de service
revêtement de sol thermoplastique pour circulations et locaux communs
revêtement de sol thermoplastique homogène pour circulations du Sous-Sol
Revêtement de sol souple pour locaux courants
revêtement de sol souple pour escaliers
revêtement mural étanche pour douches et locaux humides
revêtements de sol étanche en mortier de résine époxydique (cuisine et Blanchisserie)
Travaux divers (tapis de propreté, barres de seuil ...)
Informations complémentaires : variantes exigées:
ve 1: : Relevés en peinture filmogène pour les escaliers
ve 2: Suppression de relevés en plinthes pour sol T3Exécution : 1.e.r février 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45430000.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 07. - lot 07b Peinture.
Lot 07b Peinture
Revêtements de façade
peintures intérieures
Informations complémentaires : variantes exigées:
ve 1 : : Enduit R.P.E. Supplémentaire en remplacement du bardage stratifié en façade
Ve 2 : Lasure pour façade béton
Ve 3 : Suppression peinture sur plinthes bois dans les cages d'escaliers
Ve 4 : Peinture sur plinthes bois supplémentaire
Ve 5 : Peinture murale supplémentaire pour remplamcent des habillages "à claire voie"
ve 6 : Revêtement collé décoratif supplémentaireExécution : 1.e.r février 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 08. - faux plafonds.
Lot 8 FAUX Plafonds
Données indicatives:
partie démontable en panneaux de fibres 60x120 cm, pour circulations courantes et démontable en dalles de fibres 60x60 cm adaptées aux autres locaux
plafond en panneaux de fibres 60x120 cm, pour circulations du sous-sol
Dalles démontables pour locaux et pour circulations spécifiques en général en dalles de fibres 60x60 cm
panneaux acoustiques muraux
faux plafonds extérieurs en panneaux de laine de bois vissés sur ossature métallique
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : variantes exigées:
ve 1 : Panneaux " à bords feuillurés", pour circulations courantes (Repère tableau H2).
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45421146.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 09. - lot 09 Serrurerie.
Lot 09 Serrurerie
Portes extérieures métalliques pleines
portes intérieures métalliques acier inoxydable
portes extérieures sectionnelles motorisées
Portes intérieures Coupe-Feu asservies
ecran métallique cylindrique en tôle perforée
Volets mobiles en tôle perforée
Brise soleil horizontaux en tôle perforée
ombrières du niveau R+3
Garde-Corps extérieurs
travaux divers
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : variantes exigées:
ve 1 : Remplissage des gardecorps en acier galvanisé
ve 2 : Manœuvre motorisée des écrans perforés en pignon.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45421140.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 12. - lot 12 Appareils élévateurs Ascenseurs.
Lot 12 Appareils élévateurs Ascenseurs
1 Ascenseur Monte charge cuisine 1275 kg
3 Ascenseurs 1600 kg
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 42416000.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 15. - lot 15 Espaces verts.
Lot 15 Espaces verts
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45112700.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 14. - equipements de cuisine et de lingerie.
Lot 14 Equipements de cuisine et de blanchisserie
données indicatives :
Les équipements de la cuisine de production et des offices
Les équipements de la blanchisserie
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 39141000
39141500
42716000.
Mots descripteurs : Tous corps d'état

Lot(s) 16. - lot 16 Signalétique.
Lot 16 Signalétique
Signalétique intérieure des ascenseurs, des portes des chambres, des bureaux, des locaux de service, des espaces de vie, des sanitaires
Durée :  24 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 44423450.
Mots descripteurs : Tous corps d'état
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