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A proximité de Le Puy-en-Velay 43003 Haute Loire
Acheteur : CA du Puy en Velay
16 place de la Libération
43003 Le Puy-en-Velay
Tel : 0471043700
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Couches en papier.

Fourniture et livraison de couches jetables

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558224-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA du Puy en Velay
Numéro national d'identification: 20007341900018
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy en Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43003
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de couches jetables

Numéro de référence: A2023008 couch jet
II.1.2)Code CPV principal
33771200 Couches en papier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 200 000,00 EUR HT

montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 800 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de couches jetables destinés aux établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay. De nouvelles structures communautaires pourront intégrer ce marché sans toutefois dépasser le montant maximum de commande précisé dans l'accord cadre. A ce jour la collectivité compte 10 établissements

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 15 108.40 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33771200 Couches en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 200 000,00 EUR HT

montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 800 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de couches jetables destinés aux établissements d'accueil du jeune enfant de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay. De nouvelles structures communautaires pourront intégrer ce marché sans toutefois dépasser le montant maximum de commande précisé dans l'accord cadre. A ce jour la collectivité compte 10 établissements

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Mapa

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
12/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: VDIS
Adresse postale: 78 AV CHARLES DUPUY
Ville: BRIVES-CHARENSAC
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 15 108.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant estimatif annuel est de 15 108,40 EUR HT

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023