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Conseil général du Calvados 14035
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Fourniture pièces d'origines constructeurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 322561

Date de clôture estimée : 06/01/11
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (09/12/10)
7038896301
Conseil général du Calvados
Fourniture pièces d'origines constructeurs
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général du Calvados. Correspondant : M. François Taclet, DGA aménagement et déplacement, 1, place Gambetta, BP 20520, 14035 Caen cedex.
Objet du marché : MAPA, fourniture pièces d'origines constructeurs, 11SMF003.
Type de marché de fournitures : achat.
Classification CPV (vocabulaire commun des marchés) :
Objet principal : 34330000.
Lieu de livraison : Carpiquet, 14650 Carpiquet.
Code Nuts : FR251.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
_ Des variantes seront-elles prises en compte : non.
_ Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : révision par ajustement.
Modalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du CCAG, FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières.
Les marchés sont conclu à compter de la notification jusqu'au 31 décembre 2011.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique, références requises :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.
Référence professionnelle et capacité technique, références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Marché réservé : non.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères unique du prix le plus bas.
Pas d'enchère électronique.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : le 6 janvier 2011 à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CG14 DA SMMR (11SMF003)1.
Renseignements complémentaires : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication : le 6 décembre 2010.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Conseil général du Calvados, service maintenance du matériel routier ZI Caen Carpiquet Ouest, 24, rue des Monts-Panneaux, 14650 Carpiquet, tél. 02 31 26 68 09.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés, 1, place Gambetta, BP 20520, 14035 Caen cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_zRBNWty_4z.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction, 1, place Gambetta, BP 20520, 14035 Caen cedex.
Adresse internet : https://www.achatpublic.com /sdm/ent/gen/index.jsp.
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : le 3 janvier 2011.
Dossier de consultation gratuit.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 3, rue Arthur-Leduc, 14050 Caen cedex.
Détails d'introduction des recours : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 à L. 551-23 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Nature et désignation des lots :
Lot 01 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Humus.
CPV, objet principal : 16810000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 5 000 euros HT.
Seuil maximum : 20 000 euros HT.
Lot 02 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Kubota.
CPV, objet principal : 16810000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 5 000 euros HT.
Seuil maximum : 20 000 euros HT.
Lot 03 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Massey Ferguson.
CPV, objet principal : 16810000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 5 000 euros HT.
Seuil maximum : 20 000 euros HT.
Lot 04 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Fiat.
CPV, objet principal : 34330000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 4 000 euros HT.
Seuil maximum : 18 000 euros HT.
Lot 05 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Sauerburger.
CPV, objet principal : 16810000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 4 000 euros HT.
Seuil maximum : 16 000 euros HT.
Lot 06 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Lombardini.
CPV, objet principal : 34320000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 3 500 euros HT.
Seuil maximum : 14 000 euros HT.
Lot 07 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Volvo.
CPV, objet principal : 34330000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 3 000 euros HT.
Seuil maximum : 12 000 euros HT.
Lot 08 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Villeton.
CPV, objet principal : 34220000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 500 euros HT.
Seuil maximum : 10 000 euros HT.
Lot 09 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Aximum.
CPV, objet principal : 34320000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 500 euros HT.
Seuil maximum : 10 000 euros HT.
Lot 10 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Carroy.
CPV, objet principal : 16810000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 000 euros HT.
Seuil maximum : 8 000 euros HT.
Lot 11 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque Europe services.
CPV, objet principal : 34220000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité : Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 000 euros HT.
Seuil maximum : 8 000 euros HT.
Lot 12 : fourniture pièces de rechange d'origine matériel marque MX.
CPV, objet principal : 34320000.
Informations complémentaires :
Étendue ou quantité :
Le montant total des commandes du lot est défini comme suit :
Seuil minimum : 2 000 euros HT.
Seuil maximum : 8 000 euros HT.
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