Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
ao Orthopedie Relance 2023/2026
Numéro de référence: 23a512
II.1.2)Code CPV principal33183200 Prothèses orthopédiques
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Orthopedie Relance 2023/2026du 15 août 2023 au 30 avril 2024, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2026
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 176 220.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 Saint-Brieuc
II.2.4)Description des prestations:
osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 Saint-Brieuc
II.2.4)Description des prestations:
osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 Saint-Brieuc
II.2.4)Description des prestations:
osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33183200 Prothèses orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Lieu principal d'exécution:
etablissements listés dans l'annexe du Ccap 22027 Saint-Brieuc
II.2.4)Description des prestations:
systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
osteosynthese - clou Verrouille Diaphyse Femorale + Tibiale Sterile Et Clou Guide
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:16/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 38 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
osteosynthese - clou Verrouille Femur Et Tibia Avec Guide Clou
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:16/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: stryker France Sa
Adresse postale: av Zac De Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
osteosynthese - vis Canulee A Compression Pour Main, Tete Radiale Non Steriles
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
systeme Lavage Pulse Aspiration / Irrigation Pour Pth Et Ptg
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:16/08/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 Rue De Chanoit
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 1 680.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-rennes@juradm.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/09/2023