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fourniture de produits alimentaires complets, aliments floconnés et copeaux de bois pour les équidés du Haras de la Vendée Département de La Vendée Fourniture de produits alimentaires complets, aliments floconnés et copeaux de bois pour les équidés du Haras de la Vendée Procédure adaptée Nom et adresse officie...
Conseil général de la Vendée 85000(La)Roche-sur-Yon 0251344951 0251344681
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Fourniture de produits alimentaires complets, aliments floconnés et copeaux de bois pour les équidés du Haras de la Vendée

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Marché public ou privé
Référence du marché : 13671

Date de clôture estimée : 27/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (06/02/12)
Département de La Vendée
Fourniture de produits alimentaires complets, aliments floconnés et copeaux de bois pour les équidés du Haras de la Vendée
Procédure adaptée
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : département de la Vendée, correspondant : Mme Béry Claudie, 40, rue du Maréchal-Foch, 85923 La Roche-sur-Yon cedex 09, tél. 02 51 34 49 51, fax 02.51.34.46.81, adresse internet : http://www.vendee.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale activité du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : fourniture de produits alimentaires complets, aliments floconnés et copeaux de bois pour les équidés du Haras de la Vendée.
CPV objet principal : 15700000-5.
CPV objet complémentaire : 03417000-6.
Type de marché de fourniture : achat.
Type de procédure : procédure adaptée.
Lieu de livraison : site du Haras de la Vendée, 85000 La Roche-sur-Yon.
Caractéristiques principales : chaque marché est conclu pour une période ferme d'un an, à compter du 1er avril 2012, ou, à compter de sa date de notification au candidat retenu si celle-ci est postérieure.
Délai de livraison : les fournitures devront être livrées dans le délai de 10 jours maximum, à compter de la notification au titulaire du bon de commande.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : 1er avril 2012.
Refus des variantes.
Quantités (fournitures et services) / nature et étendue (travaux) : les prestations sont réparties en 3 lots, traités par marchés séparés et fractionnés à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marchés reconductibles 3 fois, pour une durée d'un an, soit une durée maximale des marchés de 4 ans.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
L'avis implique un marché public.
Cautionnement et garanties exigés : sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le comptable assignataire des paiements est M. Le Payeur départemental de la Vendée.
Le délai de paiement sera de 30 jours maximum à réception de la facture, dont un délai de 20 jours pour le mandatement par le département et 10 jours pour le paiement par le payeur départemental.
Le taux des intérêts moratoires prévus à l'article 98 du Code des marchés publics est le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Il ne sera pas accordé d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : chaque marché sera conclu soit avec un candidat unique, soit avec un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire de ses cotraitants.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : niveau d'expérience ou de capacité technique du candidat, garanties financières.
Référence professionnelle et capacité technique, niveau spécifique minimal exigé :
Niveau minimal d'expérience : au moins 1 référence similaire ou plus importante au regard des fournitures de la présente consultation, réalisée au cours des trois dernières années, en indiquant les montant et durée du contrat pour la fourniture de produits alimentaires et/ou de copeaux de bois pour chevaux, ainsi que les quantités fournies.
Ou
Niveau minimal de capacité technique : le candidat devra disposer au minimum d'un camion de livraison avec chauffeur, et d'autre part, être en capacité de fournir au moins 1 tonne de produits alimentaires complets par an pour le lot 01 ; au minimum 1 tonne de d'aliments floconnés par an pour le lot 02 ; 1 tonne de copeaux de bois par an pour le lot 03 (joindre un état détaillé de la fourniture par l'entreprise dans le domaine concerné par l'objet du marché).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
_ copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
_ déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
_ déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
_ déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
_ présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
_ déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
_ valeur technique pour les lots 01 et 02 (65 %) ;
_ prix pour les lots 01 et 02 (25 %) ;
_ performance environnementale pour les lots 01 et 02 (10 %) ;
_ prix pour le lot 03 (45 %) ;
_ valeur technique pour le lot 03 (40 %) ;
_ performance environnementale pour le lot 03 (15 %).
Date limite de réception des offres : le 27 février 2012, à 17 h.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12S0008AP.
Renseignements complémentaires : le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les offres ne pourront pas être transmises sur support physique électronique (sauf cas de la copie de sauvegarde).
Marché réservé : non.
Le présent marché a un caractère périodique : oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le prochain avis d'appel public à la concurrence devrait être lancé au 1er trimestre 2016.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Date limite d'obtention : le 27 février 2012, à 17 h.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er février 2012.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Sites Patrimoniaux, Haras de la Vendée, correspondant : M. Dupuy Jean-Christophe, directeur du Haras, 120, boulevard des États-Unis, 85000 La Roche-sur-Yon, tél. 02 51 37 48 48
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : service marchés, correspondant : Mme Bery Claudie, 40, rue Maréchal-Foch, 85923 La Roche-sur-Yon cedex 09, tél. 02 51 34 49 51, fax 02.51.34.46.81, adresse internet : http://www.edi-tender.com/vendee/Dce.asp?N=338664.
Renseignements relatifs aux lots : possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Lot 01 : fourniture de produits alimentaires complets pour équidés.
Quantité : montant minimum annuel : 1 000 euros HT, montant maximum annuel : 10 000 euros HT.
CPV objet principal : 15700000-5.
Lot 02 : fourniture et fourniture d'aliments floconnés pour chevaux de sang au travail.
Quantité : montant minimum annuel : 1 000 euros HT, montant maximum annuel : 10 000 euros HT.
CPV objet principal : 15700000-5.
Lot 03 : fourniture de copeaux de bois pour équidés.
Quantité : montant minimum annuel : 500 euros HT, montant maximum annuel : 10 000 euros HT.
CPV objet principal : 03417000-6.
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