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acquisition de matériel de tir à l'arc et de stand up paddles au profit du Conseil général de Loire-Atlantique à Nantes Acquisition de matériel de tir à l'arc et de stand up paddles designation : Conseil général de Loire-Atlantique url : http://www.loire-atlantique.fr adresse : Direction sports Mission animat...
Conseil général de Loire-Atlantique 44041Nantes
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Acquisition de matériel de tir à l'arc et de stand up paddles au profit du Conseil général de Loire-Atlantique à Nantes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1440830

Date de clôture estimée : 10/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-42203
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 44 Annonce No 15-42203 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de Loire-Atlantique. Correspondant : M. le président du Conseil général, direction sports Mission animation sportive départementale 3, quai Ceineray CS 94109 Cedex 1 44041 Nantes adresse internet : http://www.loire-atlantique.fr . Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : acquisition de matériel de tir à l'arc et de stand up paddles . Type de marché de fournitures : achat. Lieu de livraison : département. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : le marché constitué de 2 lots concerne l'achat de matériel technique et pédagogique pour la pratique du tir à l'arc et du stand up paddles par des enfants agés de 7 à 14 ans. Il sera soumis à un usage intensif. . Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget du Département. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail. Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - qualité : 70 %; - prix des prestations : 30 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 10 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : F025LA. Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Le présent marché a un caractère périodique : non. Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Envoi postal:. Correspondant : Mme LEDUC,  direction sports Mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray -CS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Dépôt: Direction des sports Mission animation sportive départementale 7 quai de Versailles,  44000 Nantes, , tél. : (+33) 2-40-99-19-91, , courriel : pascale.leduc@loire-atlantique.fr,  adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Département de Loire-Atlantique. Correspondant : Mme Pascale LEDUC,  direction sports Mission animation sportive départementale 3, quai Ceineray CS 94109 Cedex 1,  44041 Nantes. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Demande postale:. Correspondant : Mme LEDUC,  direction sports Mission animation sportive départementale 3 quai Ceineray - cS 94109 44041 Nantes Cedex 1 Retrait: Direction des sports, Mission animation sportive départementale 7 quai de Versailles,  44000 Nantes, , tél. : (+33) 2-40-99-19-91, , courriel : pascale.leduc@loire-atalntique.fr,  adresse internet : https://marches.loire-atlantique.fr . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex, tél. : (+33) 2-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr . Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif 6, allée de l'ile-gloriette B.P. 24111 44041 Nantes Cedex, tél. : (+33) 2-40-99-46-00, courriel : greffe.ta.nantes@juradm.fr, télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58 adresse internet : http://www.ta-nantes.juradm.fr . Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Tir à l'arc maximum 10 000.00 euros pour la période initiale Lot 2. - Stand up paddles maximum 10 000.00 euros pour la période initiale
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