1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Brignoles
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Description: La consultation porte sur l’achat de livres ludiques et didactiques de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées du territoire.Les livres seront commandés début novembre 2024 et devront être reçus dans les écoles pour le vendredi 29 Novembre au plus tard. La commune de Brignoles a décidé d’offrir un livre à chaque enfant des classes maternelles. Les livres qui seront offerts aux enfants devront être interactifs, ludiques, animés, éventuellement en trois dimensions et à visée pédagogique, avec pour objectif, tout en s’amusant, leur donner le désir et le plaisir de lire. Chaque livre devra être accompagné d’une pochette cadeau. Un Mot du Maire devra être inséré dans chaque livre et collé de façon permanente (collage sur la 1ère page du livre par exemple). Ce mot sera transmis au format jpeg au moment de la commande. Le livre peut être accompagné d’un jouet ou d’une peluche ou autre. Les thèmes choisis sont les contes traditionnels, les livres « jeux », le cirque, les châteaux, les princesses, les fées, le moyen âge, les chevaliers, l’ogre, les sorcières, la Famille, Noël, etc… (liste donnée de façon exhaustive). La commune compte 32 classes maternelles réparties sur 7 écoles, ce qui représente approximativement 750 enfants âgés de 3 à 5 ans. Le nombre exact sera connu lors de la commande réelle. Pour information, la répartition par tranche d’âge est la suivante : - 250 élèves Petite section (3 ans) ; - 250 élèves Moyenne section (4 ans) ; - 250 élèves Grande section (5 ans). A titre indicatif, le montant maximum dédié à chaque livre est de 8 € TTC (les candidats ne doivent pas proposer de livre d’un montant de plus de 8 € TTC).
Identifiant de la procédure: b90ff198-1d65-4f27-90ff-eccad4c1bf26
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville: Brignoles
Code postal: 83170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024.
Description: La consultation porte sur l’achat de livres ludiques et didactiques de noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées du territoire. Les livres seront commandés début novembre 2024 et devront être reçus dans les écoles pour le vendredi 29 Novembre au plus tard. La commune de Brignoles a décidé d’offrir un livre à chaque enfant des classes maternelles. Les livres qui seront offerts aux enfants devront être interactifs, ludiques, animés, éventuellement en trois dimensions et à visée pédagogique, avec pour objectif, tout en s’amusant, leur donner le désir et le plaisir de lire. Chaque livre devra être accompagné d’une pochette cadeau. Un Mot du Maire devra être inséré dans chaque livre et collé de façon permanente (collage sur la 1ère page du livre par exemple). Ce mot sera transmis au format jpeg au moment de la commande. Le livre peut être accompagné d’un jouet ou d’une peluche ou autre. Les thèmes choisis sont les contes traditionnels, les livres « jeux », le cirque, les châteaux, les princesses, les fées, le moyen âge, les chevaliers, l’ogre, les sorcières, la Famille, Noël, etc… (liste donnée de façon exhaustive). La commune compte 32 classes maternelles réparties sur 7 écoles, ce qui représente approximativement 750 enfants âgés de 3 à 5 ans. Le nombre exact sera connu lors de la commande réelle. Pour information, la répartition par tranche d’âge est la suivante : - 250 élèves Petite section (3 ans) ; - 250 élèves Moyenne section (4 ans) ; - 250 élèves Grande section (5 ans). A titre indicatif, le montant maximum dédié à chaque livre est de 8 € TTC (les candidats ne doivent pas proposer de livre d’un montant de plus de 8 € TTC).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BRIGNOLES
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des fournitures
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des fournitures
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité des fournitures : 70 % - Prix des fournitures : 30 %.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon
Organisation qui signe le marché: Commune de Brignoles
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bibliothèque pour l'École
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bibliothèque pour l'École
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 34-2024
Titre: Acquisition de livres de Noël pour les enfants des écoles maternelles publiques et privées de la ville de Brignoles - Année 2024
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/09/2024
Date de conclusion du marché: 13/09/2024
Organisation qui signe le marché: Commune de Brignoles
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Brignoles
Numéro d’enregistrement: 21830023400018
Département: 83
Adresse postale: Hôtel de ville 9 Place Carami
Ville: Brignoles
Code postal: 8170
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Téléphone: +33 494862217
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Département: 83
Adresse postale: 5 Rue Jean Racine BP 40510
Ville: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Bibliothèque pour l'École
Numéro d’enregistrement: 42436202800021
Département: 87
Ville: JOUAC
Code postal: 87890
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: Bibliothèque pour l'École Bibliothèque pour l'École
Nationalité du propriétaire: France
Ville: JOUAC
Code postal: 87890
Subdivision pays (NUTS): FRI23
Pays: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 68a81573-539e-4f79-82e0-fe2a04ccf6b3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/11/2024 15:45:20 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 689320-2024
Numéro de publication au JO S: 220/2024
Date de publication: 12/11/2024
