Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées
acquisition d'articles destinés aux boutiques des Musées (23f076_23f078)
néant
acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville d'antibes
divers musées d'antibes Juan-Les-Pins
acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville d'antibes
divers musées d'antibes Juan-Les-Pins
acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en cinq (5) lots. Les lots 1, 2 et 4 sont en cours d'attribution. Seuls les lots 3 et 5 font l'objet de la présente consultation, suite à leur infructuosité. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.pour le lot no3 : Acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.- Montant maximum annuel : 40 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no5 : Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards, ...) destinés aux boutiques des musées de la Ville avec reproductions d'oeuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la Direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'oeuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.- Montant maximum annuel : 30 000,00 Euros (H.T.).Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (Acte d'engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
