Centrale des marchés
Travaux de terrassements de berges (essentiellement en déblais) et leur confortement par génie végétal (Trèbes et La Redorte) et reconstitution du lit du Ruchol (Laure Minervois) (Aude 11). Terrassements de berges (essentiellement en déblais) et leur confortement par génie végétal (Trèbes et La Redorte) et reconstitution du lit du Ruchol (Laure Minervois) (11) designation : SYNDICA...
SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE 11600Conques-sur-Orbiel secretariat@audecentre.fr
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Travaux de terrassements de berges (essentiellement en déblais) et leur confortement par génie végétal (Trèbes et La Redorte) et reconstitution du lit du Ruchol (Laure Minervois) (Aude 11).

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4717798

Date de clôture estimée : 01/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/07/19)
19-106312
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 11
Annonce No 19-106312
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE.
 Correspondant :  MAGRO Christian, za coste galiane 11600 Conques-sur-Orbiel, tél. : 04-68-77-05-44, courriel : secretariat@audecentre.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques, Environnement.

Objet du marché : terrassements de berges (essentiellement en déblais) et leur confortement par génie végétal (Trèbes et La Redorte) et reconstitution du lit du Ruchol (Laure Minervois) (11).
CPV - Objet principal : 45112500.
Lieu d'exécution : conques/orbiel, 11600 Conques-sur-Orbiel.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : terrassements de berges (essentiellement en déblais) et leur confortement par génie végétal (Trèbes et La Redorte) et reconstitution du lit du Ruchol (Laure Minervois) (11).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 16 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : voir DCE.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir DCE.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : confère DCE.
Situation juridique - références requises : confère DCE.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
voir DCE.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r août 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MP-SMAC-19-14.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34000 Montpellier, tél. : 04-67-54-81-00, courriel : greffe.tamontpellier@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA de Marseille place Félix Baret 13282 Marseille Cedex 06, tél. : 04-84-35-45-54.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) L'Aude à Trèbes. - lot 1: l'aude à Trèbes (11) - tranche ferme et tranche optionnelle.
o Tranche Ferme : Amont du pont de Trèbes:
ςparagraphe Reprofilage de la berge en pente douce et ensemencement sur 170 ml.
ςparagraphe Confortement partiel en géotextile coco et géogrille

O Tranche optionnelle 1 : Aval du Pont de Trèbes:
ςparagraphe Reprofilage de la berge sur 70 ml,
ςparagraphe Confortement en géogrille et ensemencement
ςparagraphe Plantations (bouture de saules, baliveaux)
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Berge

Lot(s) Le Ruchol à Laure Minervois (11). - lot 2 : Le Ruchol à Laure Minervois (11).
o Démolition de la carapace béton, dépose des enrochements et terrassement du fond du lit sur 30 ml ;
O Reconstitution du fond du lit en enrochements bétonnés multi-couches avec macro-rugosité sur 30 ml
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Berge

Lot(s) L'Argent-Double à la Redorte (11). - lot 3 : l'argent-double à la Redorte (11).
o Reprofilage de la berge sur 70 ml,
O Restauration du rang supérieur du caisson végétalisé (50 ml)
O Pose d'une fascine (2 ml) entre le caisson et la berge
O Confortement partiel en géogrille et ensemencement
O Plantations (baliveaux)
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Berge
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