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Fourniture de carburants par carte pour les véhicules de Confluence Habitat Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Confluence Habitat - OPH de Montereau Correspondant : M. Jonathan LARRE, Confluence Habitat - OPH de Montereau, 45 square Beaumarchais - CS ...
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Fourniture de carburants par carte pour les véhicules de Confluence Habitat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3286884

Date de clôture estimée : 19/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/12/17)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Confluence Habitat - OPH de Montereau
Correspondant : M. Jonathan LARRE, Confluence Habitat - OPH de Montereau, 45 square Beaumarchais - CS 10121, 77874 Montereau cedex, tél. : 01 64 70 53 00
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Logement et équipements collectifs


Objet du marché : Fourniture de carburants par carte pour les véhicules de Confluence Habitat


Type de marché de fournitures : Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 30163100
Lieu d'exécution et de livraison : Communauté de Communes du Pays de Montereau
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Fourniture de carburants par carte pour les véhicules de Confluence Habitat
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Montant minimum annuel : 0 euro(s)HT
Montant maximum annuel : 40 000 euro(s)HT
Montant estimé annuel : 20 000 euro(s)HT.
20 cartes d'approvisionnement sont requises au marché.
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, sont rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), sont payées dans le délai prévu à la loi 2013-100 du 28/01/2013 et ses décrets d'application (à compter de la date de réception des situations de paiement) soit 30 jours.
Le présent marché est financé selon les modalités suivantes :
Budget de l'Office : section fonctionnement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Marché réservé : Non
Nombre de candidats :
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 19 janvier 2018 à 16 h 00

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-019
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06 décembre 2017
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : OPH Confluence Habitat, Cellule Marchés Publics 45 square Beaumarchais, 77874 Montereau, tél. : 01 64 70 53 01, courriel : marche@confluence-habitat.com, adresse internet : http://www.maximilien.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OPH Confluence Habitat, Cellule Marchés Publics 45 Square Beaumarchais, 77874 Montereau, tél. : 01 64 70 53 01, courriel : marche@confluence-habitat.com, adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=293257&orgAcronyme=z5e
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPH Confluence Habitat, Cellule Marchés Publics 45 Square Beaumarchais, 77874 Montereau, adresse internet : http://www.maximilien.fr
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE peut être téléchargé gratuitement à l'adresse suivante : www.maximilien.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général De Gaulle, 77000 Melun, tél. : 01 60 56 66 30
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général De Gaulle, 77000 Melun, tél. : 01 60 56 66 30
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