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Audit financier et analyse des comptes de campagne Procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Référence : 1423FI Date d'envoi à la publication : 20 mai 2014 Service instructeur : Direction Achats Finances. Objet : Audi...
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Audit financier et analyse des comptes de campagne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1095839

Date de clôture estimée : 11/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (22/05/14)
Procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)
Référence :1423FI
Date d'envoi à la publication :20 mai 2014
Service instructeur :Direction Achats Finances.

Objet : Audit financier et analyse comptes de campagne.


Identification de l'organisme qui passe le marché :
Type d'organisme : Commune.
Correspondant : Monsieur le Sénateur Maire.
Nom de l'organisme : Ville de Conflans-Ste-Hne, 63 rue Maurice-Berteaux, B.P. 350, 78703 Conflans-Sainte-Honorine Cedex, Tél. : 01 34 90 89 89, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr, adresse Internet du pouvoir adjudicateur : http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marchespublics/index.html.


Départements de mise en ligne au BOAMP :78 - 95.

Description du marché :
Objet du marché :Audit financier et analyse comptes de campagne.


Nature :Services (études).
Variantes :Les variantes ne sont pas acceptées.
Caractéristiques principales :
Caractéristiques principales :Dans le cadre de cet audit, la collectivité souhaite que soient mises en exergue pour chacun des items les zones de risques (internes et externes) et les zones de potentiels (internes et externes).
Renseignements relatifs aux lots :
Lots :Cette mise en concurrence comprend deux lots :
01 : Audit financier
02 : Analyse des comptes de campagne.Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots, tous les lots.
Tranches :Ce marché comprend 5 Tranches Conditionnelles (TC) pour le lot 01 (audit financier) :
TC 1 : Approfondissement des zones de risque et de potentiel sur la masse salariale
TC 2 : Approfondissement des zones de risque et de potentiel sur les associations et organismes satellites
TC 3 : Approfondissement des zones de risque et de potentiel sur les engagements contractuels, auprès des fournisseurs, prestataires et délégataires de services publics.
TC 4 : Approfondissement des zones de risque et de potentiel sur les syndicats intercommunaux et intercommunalité
TC 5 : Approfondissement des zones de risques de contentieux et de litiges en cours.
Durée du marché ou délai d'exécution :
Délais d'exécution ou date prévisionnelle de début des prestations : Délai prévisionnelle d'exécution d'environ 6 mois à compter de mi juillet 2014
Date prévisionnelle de notification : Mi juillet 2014
La durée du marché est la suivante :
Pour la tranche ferme du lot 01 (audit financier), la livraison devra intervenir au plus tard 16 semaines à partir de la date de notification du marché, ainsi que la remise d'un rapport intermédiaire au plus tard le 15 septembre 2014.
Pour le lot 02, selon le planning fourni par les sociétés et accepté par la Ville,
Pour les tranches conditionnelles 1 à 5, selon le planning fourni par les sociétés et accepté par la Ville.
Conditions relatives au marché :
Modalités de financement et de paiement :Ressources propres sur le budget de fonctionnement de la commune.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre :Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat (justificatifs sociaux et fiscaux à fournir) :Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au Règlement de consultation fourni gratuitement aux sociétés.
Critères d'attribution :Des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : 11 juin 2014 à 12 heures.
Délais minimum de validité des offres :90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
N° de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :1423FI.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :Les dossiers sont à envoyer à la Mairie de Conflans, à l'attention du Service Marchés Publics, B.P. 350, 63 rue Maurice-Berteaux, 78703 Conflans Cedex.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels :Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le portail des marchés publics du site Internet de la Ville de Conflans ou sur le site de dématérialisation web : http://www.marchesonline.com/mol/front/publication/iframe.do.
Renseignements complémentaires :Les variantes sont acceptées.
Options :Sans objet.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :Non.
La prestation est réservée à une profession particulière :Non.
Adresses complémentaires :
Pour tout renseignement technique :S'adresser à Monsieur Patrick Paulo, Service Achats Marchés, Tél. : 01 34 90 89 05, Télécopie : 01 34 90 88 09, courriel : ppaulo@mairie-conflans.fr.
Pour tout renseignement administratif :S'adresser à Madame Brigitte Delisle, Service Marchés Publics, Tél. : 01 34 90 89 26, Télécopie : 01 34 90 88 09, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr.
Support de publication :
Site Internet de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Marchés Online (pack mapa le Moniteur)
NB :L'avis d'attribution sera publié sur le site Internet, portail des marchés publics, de la Ville de Conflans.
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