Centrale des marchés
78 organisation centres de vacances été 2013 à Conflans Ste Hne 78 organisation centres de vacances été 2013 à Conflans Ste Hne organisation centres de vacances été 2013. ville : Conflans Ste Hne Cedex, code_postal : 78703 lieu : 63 rue Maurice Berteaux -...
Ville de Conflans Sainte Honorine 78703Conflans-Sainte-Honorine vice-president-cao@mairie-conflans.fr
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78 organisation centres de vacances été 2013 à Conflans Ste Hne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271149

Date de clôture estimée : 19/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-195141
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Conflans Sainte Honorine.
Correspondant : M. le sénateur Maire, 63 rue Maurice Berteaux - B.P. 350, 78703 Conflans Ste Hne Cedex, tél. : 01-34-90-89-26, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr, adresse internet : http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation centres de vacances été 2013.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

Caractéristiques principales :
- Départ sur les deux mois d'été 2013. - Séjour pour des 4-17 ans pour les mois de juillet et d'août 2013. Marché public des articles 28 et 30 du code des marchés publics. Toutes les possibilités de séjour seront étudiées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ce marché comprend 10 lots : - lot n° 1 : Séjour à la campagne (ferme) maximum 300 km de Paris de 10 places pour des 4-6 ans sur la 1ère quinzaine de juillet pour une durée de 7 jours minimum. - Lot n°2 : Séjour à la mer pour des 6-12 ans avec découverte du milieu marin de 15 places en juillet et de 12 places en août d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n°3 : Séjour avec dominante équitation (minimum 4 séances) pour des 6-12 ans de 15 places en juillet et de 12 places en août d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n°4 : Séjour Montagne pour des 6-12 ans de 12 places en juillet et de 10 places en août, d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n° 5 : Séjour à la mer pour des 12-14 ans avec découverte du milieu marin de 10 places en juillet et de 10 places en août d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n° 6 : Séjour Montagne pour des 12-14 ans de 10 places en juillet et de 8 places en août d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n° 7 : Séjour Linguistique en Angleterre pour des 15-17 ans à partir de la 2e semaine de juillet pour 10 places en hébergement collectif comprenant des cours et activités de loisirs. - Lot n° 8 : Séjour en Festival de Musique pour des 15-17 ans de 10 places en juillet. - Lot n°9 : Séjour Mer en France pour des 15-17 ans de 10 places en juillet d'une durée d'environ 15 jours. - Lot n° 10 : Séjour Sportif pour des 15-17 ans de 8 places en août d'une durée d'environ 15 jours. La ville se réserve le droit d'acheter un nombre de places supplémentaires selon les lots, en fonction de la demande. Au sein d'un même organisme, la ville se réserve le droit d'annuler un séjour et de reporter les places sur un autre séjour si la demande diffère.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres sur le budget de fonctionnement de la commune.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les justificatifs sociaux et fiscaux à fournir par les candidats sont indiqués au règlement de consultation fourni gratuitement aux sociétés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 novembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1253EJ.

Renseignements complémentaires : - séjours en juillet et août 2013 - date prévisionnelle de notification : fin février 2013.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le portail des marchés publics du site Internet de la Ville de Conflans ou seront à demander par courriel à vice-president-cao@mairie-conflans.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers sont à envoyer à la Mairie de Conflans - a l'attention du Service Marchés Publics B.P. 350 - 63 rue Maurice Berteaux - 78703 Conflans Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Away Dzeuang ou Agnès Oziol, tél. : 01-34-90-39-71, télécopieur : 01-34-90-39-43, courriel : adzeuang@mairie-conflans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : Brigitte Delisle, tél. : 01-34-90-89-26, télécopieur : 01-34-90-88-09, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud, 78000 Versailles, tél. : 01-39-20-54-20, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les modalités de la procédure de recours sont indiquées au règlement de consultation. Ce recours est ouvert depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat

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