Centrale des marchés
78 collecte et traitement des déchets de la déchetterie, des centres techniques municipaux et du centre de santé municipal de la ville de Conflans 78 collecte et traitement des déchets de la déchetterie, des centres techniques municipaux et du centre de santé municipal de la ville de Conflans lieu : B.P. 350 - 63 rue Maurice Berteaux vill...
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78 collecte et traitement des déchets de la déchetterie, des centres techniques municipaux et du centre de santé municipal de la ville de Conflans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796801

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/08/13)
272952-2013
BOAMP (10/08/13)
13-146924

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Conflans Sainte Honorine, B.P. 350 - 63 rue Maurice Berteaux, à l'attention de service des Marchés Publics, F-78703 Conflans Cedex. Tél. : (+33) 1 34 90 89 26. E-mail : vice-president-cao@mairie-conflans.fr. Fax : (+33) 1 34 90 88 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-idf-centre.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
collecte et traitement des déchets de la déchetterie, des centres techniques municipaux et du centre de santé municipal.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
collecte et traitement des déchets de la déchetterie, des centres techniques municipaux et du centre de santé municipal de la Ville de Conflans. Lot 1 : collecte et traitement des déchets municipaux et de la déchetterie (collecte des Centres Techniques M.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1317ET.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 064-107724 du 30/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : collecte traitement des déchets de la déchetterie et centres techniques municipaux
V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société CDIF (Centre de Déchets Industriels Francilien), 2 à 24 rue Babeuf, 93380 Pierrefitte sur seine. tél. : (+33) 48 26 43 03.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 352 857 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :7
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : collecte traitement des déchets du centre de santé municipal
V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2013
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société EDC Ile de France, 10 rue des Métiers, 39700 Rochefort sur nenon. tél. : (+33) 30 25 32 05.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 160 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :7
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande avec estimatifs annuels. Ce marché prend effet au 1er septembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 65 A, annonce n° 175 du 3 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles Cedex Tél. : (+33) 33 01 39 20 54 00 Fax : (+33) 33 01 39 20 54 22
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les modalités de la procédure de recours sont indiquées au règlement de consultation notamment la possibilité d'introduire un référé pré contractuel. Ce recours est ouvert depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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