Centrale des marchés
78 Elagage et taille des arbres, à Conflans-Sainte-Honorine 78 Elagage et taille des arbres, à Conflans-Sainte-Honorine elagage et taille des arbres. code_postal : 78703 lieu : divers sites de la ville, 78703 Conflans Sainte Honorine
Ville de Conflans Sainte Honorine 78703Conflans-Sainte-Honorine vice-president-cao@mairie-conflans.fr
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78 Elagage et taille des arbres, à Conflans-Sainte-Honorine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851780

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181989

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Conflans Sainte Honorine.
Correspondant : M. le sénateur Maire, 63 rue Maurice Berteaux - B.P. 350 78703 Conflans Sainte Honorine Cedex tél. : 01-34-90-89-89 courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr adresse internet : http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : elagage et taille des arbres.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 77340000.

Lieu d'exécution : divers sites de la ville, 78703 Conflans Sainte Honorine.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les prestations concernent les travaux d'élagage, de taille, d'abattage et d'essouchement des arbres le long des voies publiques et aux abords des bâtiments de la Ville de Conflans-Sainte-Honorine. Ce marché comprend deux lots : Lot 1 : taille architecturée d'après le bordereau n° 1 Lot 2 : taille raisonnée d'après le bordereau n° 2 Délais d'exécution: 1 an renouvelable deux fois à compter du 26 janvier 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : ce marché est un marché à bons de commande, pour les montants annuels suivants : Lot 1 : estimatif 19 000 (H.T.) Et maximum 20 000 (H.T.) Lot 2 : estimatif 40 000 (H.T.) Et maximum 46 600 (H.T.)

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 26 janvier 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement et de paiement : ressources propres sur le budget de fonctionnement de la commune.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont indiquées au règlement de consultation fourni gratuitement aux sociétés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1340EV.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le portail des marchés publics du site Internet de la Ville de Conflans ou sur le site de dématérialisation Omniklès : www.marches-idf-centre.fr.

Date limite d'obtention : 18 novembre 2013, à 12 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers sont à envoyer à la Mairie de Conflans - a l'attention du Service Marchés Publics B.P. 350 - 63 rue Maurice Berteaux - 78703 Conflans Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service Espaces Verts.
Correspondant : Rachel BEVENOT, tél. : 01-34-90-88-02, courriel : rbevenot@mairie-conflans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service Marchés Publics.
Correspondant : Laurence COUTANCEAU, tél. : 01-34-90-89-23, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunnal Adaministratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les modalités de la procédure de recours sont indiquées au règlement de consultation. Ce recours est ouvert depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 taille architecturée.
Taille architecturée.
Lot(s) 2 taille raisonnée.
Taille raisonnée.

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