Centrale des marchés
78 achat de fournitures scolaires générales, à Conflans 78 achat de fournitures scolaires générales, à Conflans achat de fournitures scolaires générales. ville : Conflans Cedex lieu : 63 rue Maurice Berteaux - B.P. 350 code_postal : 78703
CAISSE ECOLES CONFLANS 78703Conflans-Sainte-Honorine vice-president-cao@mairie-conflans.fr 0134908809
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78 achat de fournitures scolaires générales, à Conflans

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Marché public ou privé
Référence du marché : 997272

Date de clôture estimée : 25/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/03/14)
14-34729

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAISSE ECOLES CONFLANS.
Correspondant : M. le président de la Caisse des Ecoles, 63 rue Maurice Berteaux - B.P. 350 78703 Conflans Cedex tél. : 01-34-90-89-25 télécopieur : 01-34-90-88-09 courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr adresse internet : http://www.conflans-sainte-honorine.fr/la-mairie/les-marches-publics/index.html.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-idf-centre.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de fournitures scolaires générales.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39162110.

Lieu de livraison : diverses écoles, 78700 Conflans.

Caractéristiques principales :
achat de fournitures scolaires générales pour les écoles de Conflans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est de 100 000 EUR (H.T.). Estimatif annuel de 55.000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 23 mai 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres sur le budget de fonctionnement de la Caisse des Ecoles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
les justificatifs sociaux et fiscaux à fournir par les candidats quant à leurs capacités et qualités sont indiquées au règlement de consultation fourni gratuitement aux sociétés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 mars 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1410EN.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le portail des marchés publics du site Internet de la Ville de Conflans ou sur le site de dématérialisation Omniklès : www.marches-idf-centre.fr.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : les dossiers sont à envoyer à la Mairie de Conflans - caisse des Ecoles - a l'attention du Service Marchés Publics.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 février 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Patrick Paulo, tél. : 01-34-90-89-05, télécopieur : 01-34-90-88-09, courriel : ppaulo@mairie-conflans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : Amandine Vasset, tél. : 01-34-90-88-25, télécopieur : 01-34-90-88-09, courriel : vice-president-cao@mairie-conflans.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les modalités de la procédure de recours sont indiquées au règlement de consultation. Ce recours est ouvert depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

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