Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
collecte des déchets ménagers et assimilés
le présent marché comporte une clause de reprise du personnel
le territoire de la communauté de communes de Bièvre Est 38690 - colombe
le présent marché comporte une clause de reprise du personnel
période initiale de 2 ans reconductible 2 fois 1 an
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
documents à produire mentionnés dans le règlement de consultation
le présent marché comporte une clause de reprise du personnel
Section IV: Procédure
colombe
Section VI: Renseignements complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur;aucune forme de groupement imposée à l'attributaire mais la solidarité du mandataire est imposé.Aucune clause de garantie financière n'est prévue sauf en cas d'avance