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A proximité de Saint-Étienne 42006 Loire
Acheteur : Saint-Etienne Métropole
2 Avenue GRÜNER, CS 80257
42006 Saint Etienne
Tel : 0477486604
12 Lots
Lot 1
dechets Verts Plaine
Lot 2
dechets Verts Ondaine
Lot 3
dechets Verts Gier
Lot 4
dechets Bois Plaine
Lot 5
dechets Bois Ondaine
Lot 6
dechets Bois Gier
Lot 7
dechets Inertes Plaine
Lot 8
dechets Inertes Ondaine
Lot 9
dechets Inertes Gier
Lot 10
dechets Cartons Plaine
Lot 11
dechets Cartons Ondaine
Lot 12
dechets Cartons Gier
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.
Services liés aux déchets et ordures.

reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/09/2023
JOUE - 581720-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: saint Etienne Métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

reception Et Traitement Des Dechets Verts, Bois, Inertes, Cartons, Collectes En Decheteries, Centres Tecniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole

Numéro de référence: 2023-Dech-0006
II.1.2)Code CPV principal
90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

lots 1 à 3 : réception et le traitement des déchets verts collectés en déchèterie, Ctm et autres sites du territoire de Sem.Lots 4 à 6 : réception et le traitement des déchets bois collectés en déchèteries du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 7 à 9 : réception et le traitement des déchets inertes collectés en déchèterie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lots 10 à 12 : réception et le conditionnement des cartons collectés en déchèteries sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieux d'exécution :Pour les déchets bois, inertes et cartons : Déchèteries territoire Saint-Etienne MétropolePour les déchets verts : Communes situées sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Découpage géographique : Plaine - ondaine et GierChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lots 1 à 3 : Durée : 24 mois - seuls les lots 1 à 3 sont reconductible 1 an maximum.Lots 4 à 12 : Durée : 60 mois - marchés non reconductibles

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 258 900.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Verts Plaine

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux, Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Plaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Verts Ondaine

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole - ondaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Verts Gier

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Verts Collectes En Decheteries, Centres Techniques Municipaux Et Autres Sites Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- gier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Bois Plaine

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Bois Ondaine

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Ondaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Bois Gier

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Bois Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole Gier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Inertes Plaine

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole -Plaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Inertes Ondaine

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Inertes Gier

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Traitement Des Dechets Inertes Collectes En Decheteries Du Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Cartons Plaine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole- plaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Cartons Ondaine

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Ondaine

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dechets Cartons Gier

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Metropole

II.2.4)Description des prestations:

reception Et Conditionnement Des Cartons Collectes En Decheteries Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole-Gier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Coût global / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 095-292908
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech273
Lot nº: 01
Intitulé:

dechets Verts Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: suez Recyclage Et Valorisation Centre Est
Adresse postale: 3 Rue Calixte Plotton
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 410 175.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech274
Lot nº: 02
Intitulé:

dechets Verts Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sermaco
Adresse postale: imp Rene Varennes
Ville: La Ricamarie
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 570 405.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech275
Lot nº: 03
Intitulé:

dechets Verts Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Ville: La Talaudiere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 594 030.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech276
Lot nº: 04
Intitulé:

dechets Bois Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Ville: La Talaudiere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 226 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech277
Lot nº: 05
Intitulé:

dechets Bois Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sermaco
Adresse postale: imp Rene Varennes
Ville: La Ricamarie
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 283 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech278
Lot nº: 06
Intitulé:

dechets Bois Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Ville: La Talaudiere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 301 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07
Intitulé:

dechets Inertes Plaine

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 08
Intitulé:

dechets Inertes Ondaine

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 09
Intitulé:

dechets Inertes Gier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech279
Lot nº: 10
Intitulé:

dechets Cartons Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Ville: La Talaudiere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 565.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

dechets Cartons Ondaine

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023dech280
Lot nº: 12
Intitulé:

dechets Cartons Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/09/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: recyclages Dechets Services - groupe Rds
Adresse postale: 17 Allee Lavoisier
Ville: La Talaudiere
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 125.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2023