1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Compiègne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation des Ecoles Faroux et Construction d'une Cuisine de Production Avenue du Général Weygand 60200 COMPIEGNE
Description: La présente opération a pour objet la création d'une ½ pension neuve sur le site du groupe scolaire Faroux et la Réhabilitation de trois bâtiments liés à la rénovation thermique des bâtiments qui constitue le groupe Scolaire. Le groupe scolaire est constitué de 3 bâtiments existant qui sont les bâtiments A, B, et maternelle. Adresse des travaux : Square Jean Mermoz - Ville de Compiègne. La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun et de chacun des lots et la décomposition du prix global et forfaitaire associée (lots à 19) et le bordereau des prix unitaires associé (lot 20).
Identifiant de la procédure: ee8a1604-fe66-413b-b6f6-c7e1cf89c275
Identifiant interne: CO 24.172-191
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 45261210 Travaux de couverture, 45443000 Travaux de façade, 45421000 Travaux de menuiserie, 44316500 Serrurerie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45421000 Travaux de menuiserie, 45431000 Carrelages, 44112200 Revêtements de sol, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45442100 Travaux de peinture, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45421151 Installation de cuisines équipées, 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Square Jean Mermoz
Ville: Compiègne
Code postal: 60200
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation des Entreprises est en accès libre et gratuit pour téléchargement sur le profil acheteur : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les candidats devront transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-agglo-compiegne.safetender.com Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire (facultative pour le lot 20) dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation. Cette consultation comporte des conditions d'exécution obligatoires à caractère social dont le détail est indiqué dans les annexes 3 et 4 de l'AE ainsi que dans le CCAP. Pour les lots 1 à 19, les variantes libres sont autorisées (articles R 2151-8 à R 2151-11 du code de la commande publique), cela sans modification de l'aspect final (respect techniques, réglementaires et qualité architecturale). Les candidats doivent obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la complète exécution des travaux (levée de l'ensemble des réserves) et la clôture financière et administrative de l'opération. Le délai global d'exécution des travaux tous corps d'état est fixé à 38 mois incluant la période de préparation à compter de la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant le démarrage des travaux et notifié au titulaire de chaque lot La période de préparation de chaque lot (autorisations administratives, approvisionnements…) est incluse au délai ci-dessus, pour une durée de 2 mois (sauf pour le lot 19, 1 semaine de préparation).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 20
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 20
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Les autres motifs d'exclusions sont précisés dans le DCE.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Désamiantage - Curage - Démolition
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 1 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.172
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Gros oeuvre - Charpente métallique
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 2 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.173
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Couverture - Etanchéité
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 3 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.174
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Façades
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 4 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.175
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Menuiserie Extérieure
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 5 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.176
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°6 : Serrurerie
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 6 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.177
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°7 : Doublages Cloisons Plafonds
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 7 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.178
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°8 : Menuiseries Intérieures
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 8 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.179
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°9 : Carrelages Faiences
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 9 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.180
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°10 : Résine de sol
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 10 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.181
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°11 : Sols Souples
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 11 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.182
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°12 : Peinture - Nettoyages
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 12 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.183
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°13 : Chauffage Ventilation Plomberie
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 13 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.184
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°14 : Electricité CFO CFA
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 14 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.185
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°15 : Photovoltaïque
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 15 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.186
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°16 : Equipement de Cuisine
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 16 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.187
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est fortement recommandée dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°17 : VRD
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 17 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.188
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°18 : Ascenseur
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 18 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.189
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°19 : Bungalow Provisoire
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 19 et la décomposition du prix global et forfaitaire associée.
Identifiant interne: 24.190
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223800 Assemblage et montage de structures préfabriquées
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est obligatoire dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Enchainement des tâches, engagement sur le respect du planning et optimisation du délai
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°20 : Cours végétalisées
Description: La description complète des travaux est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières du lot 20 et le bordereau des prix unitaires associé.
Identifiant interne: 24.191
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché fait l'objet d'une clause d'exécution à caractère sociale obligatoire. Une visite sur site est fortement recommandée dont les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: se référer à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Compiègne
Organisation qui traite les offres: Ville de Compiègne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Compiègne
Numéro d’enregistrement: 21600158600017
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville - CS 30009
Ville: Compiègne Cedex
Code postal: 60321
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344373111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800055000016
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: e01c9ba3-1c43-4316-b896-9462bb5f242d-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 03487646-4907-442f-909a-1d0ec4c87870 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2024 13:36:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 588288-2024
Numéro de publication au JO S: 191/2024
Date de publication: 01/10/2024
