Centrale des marchés
nettoyage des locaux et des extérieurs du SCN de Compiègne et Blérancourt 60 nettoyage des locaux et des extérieurs pour le compte du SCN Château de Compiègne code_postal : 60200 ville : Compiègne lieu : place du Général de Gaulle Place du Général de Gaulle
SCN Château de Compiègne 60200Compiègne alexandra.tellier@culture.gouv.fr 0344384701
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Nettoyage des locaux et des extérieurs du SCN de Compiègne et Blérancourt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844483

Date de clôture estimée : 04/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/10/13)
336858-2013
BOAMP (08/10/13)
13-176231

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SCN Château de Compiègne, place du Général de Gaulle Place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme TELLIER Alexandra, F-60200 Compiègne. Tél. : (+33) 3 44 38 47 08. E-mail : alexandra.tellier@culture.gouv.fr. Fax : (+33) 3 44 38 47 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.musee-chateau-compiegne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Accès électronique à l'information : http://www.marches-publics.gouv.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : PCR PROP CONSEIL, 77 avenue du Général Leclerc Immeuble Les Pasquettes Bâtiment B, contact : assistance à maîtrise d'ouvrage, à l'attention de M. Renard Christian, F-38200 Vienne. Tél. : (+33) 4 37 02 05 54. E-mail : pcrpropconseil@orange.fr. Fax : (+33) 4 37 02 20 08. URL : http://www.pcrpropconseil.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SCN Compiègne et Blérancourt, place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme Tellier Alexandra, F-60200 Compiègne. Tél. : (+33) 3 44 38 47 08. E-mail : alexandra.tellier@culture.gouv.fr. Fax : (+33) 3 44 38 47 01. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=134559&orgAcronyme=f5j

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SCN Compiègne et Blérancourt, place du Général de Gaulle, à l'attention de Mme Tellier Alexandra, F-60200 Compiègne. Tél. : (+33) 3 44 38 47 08. E-mail : alexandra.tellier@culture.gouv.fr. Fax : (+33) 3 44 38 47 01. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=134559&orgAcronyme=f5j
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
nettoyage des locaux et des extérieurs du SCN de Compiègne et Blérancourt.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespalais de Compiègne, 60200 Compiègne.
Code NUTS , FR22, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage des locaux et des extérieurs du SCN de Compiègne et Blérancourt.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90900000.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
Lot n° 1

Intitulé : Palais et domaine de Compiègne
1) Description succincte :
Palais et domaine de Compiègne
- Nettoyage des bâtiments
- Nettoyage des extérieurs
- Ramassage des déchets
- Opérations de propreté à l'occasion de manifestations culturelles
- Prestations sur bons de commande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2014. Il peut être reconduit trois fois (du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 et du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017) sans que sa durée totale excède le 31 décembre 2017.
Le nombre maximum de reconduction est fixé à trois.
Sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Lot n° 2

Intitulé : Château de Blérancourt
1) Description succincte :
Château de Blérancourt
- Nettoyage des bâtiments
- Nettoyage des extérieurs
- Ramassage des déchets
- Opérations de propreté à l'occasion de manifestations culturelles
- Prestations sur bons de commande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90900000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une période allant jusqu'au 31 décembre 2014. Il peut être reconduit trois fois (du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 et du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017) sans que sa durée totale excède le 31 décembre 2017.
Le nombre maximum de reconduction est fixé à trois.
Sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur le budget du Scn.
Le mode de règlement du marché est le virement bancaire.
Le délai de paiement des sommes dues par le pouvoir adjudicateur est de 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture et de l'effectivité du service fait.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché est conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires. Dans le cas de groupement d'entreprises, la forme juridique de "Groupement d'entreprises solidaire" sera imposée au groupement éventuellement attributaire.
une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
une entreprise ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.
les offres, qu'elles soient présentées par une seule entreprise ou par un groupement, devront indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 €o(s) (T.T.C.).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) La lettre de candidature (ou formulaire Dc1).
2) Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, conformément à l'article 45 du Cmp.
3) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, conformément à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).
4) Déclaration sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).
5) Déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (ou formulaire Dc1).
En cas de candidatures groupées, les pièces précitées devront être remises par chaque co-traitant.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires au cours des trois dernières années et part se rapportant aux prestations similaires à celles objet de la consultation (ou formulaire Dc2).
En cas de candidatures groupées, les pièces précitées devront être remises par chaque co-traitant.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) La présentation détaillée d'une liste de références en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou équivalences) (ou formulaire Dc2).
Ces références devront permettre d'apprécier l'expérience et le savoir-faire du candidat pour des prestations similaires à celles objet de la consultation.
les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir des références délivrées par les organismes de leur état d'origine.
le candidat peut joindre à la liste des principaux services précités des attestations de maîtres d'ouvrage et/ou de maîtres d'oeuvre correspondantes.
2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et leurs qualifications, pour chacune des trois dernières années, et les moyens humains affectés à la mission avec CV notamment du chargé d'affaires (ou formulaire Dc2).
3) La politique générale de formation de l'entreprise.
4) La politique générale de développement durable de l'entreprise.
3) Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-20 (lot 1), 2013-21(lot 2).
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
18 novembre 2013
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges aux marchés publics de Nancy, préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. E-mail : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier CS 81114, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 22 33 61 71
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2013.

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