Centrale des marchés
dispositif médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse 60 fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne/Noyon ville : Compiègne Cedex lieu : 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029 c...
Centre Hospitalier de Compiègne 60321Compiègne f.vittori@ch-compiegnenoyon.fr
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Dispositif médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692528

Date de clôture estimée : 28/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-83746
JOUE (11/05/13)
154681-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Compiègne, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, à l'attention de Mme la Directrice, F-60321 Compiègne Cedex. E-mail : f.vittori@ch-compiegnenoyon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne/Noyon, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, à l'attention de cellule Marchés, F-60321 Compiègne Cedex. E-mail : f.vittori@ch-compiegnenoyon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne/Noyon, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, à l'attention de cellule Marchés, F-60321 Compiègne Cedex. E-mail : f.vittori@ch-compiegnenoyon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne/Noyon, 8 avenue Henri Adnot B.P. 50029, à l'attention de cellule Marchés, F-60321 Compiègne Cedex. E-mail : f.vittori@ch-compiegnenoyon.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
dispositif médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services8 avenue Henri Adnot, 60200 Compiègne.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne/Noyon.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183100, 33183200,33183300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : quantités détaillées dans le CCTP.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Tige fémorale à cimenter + type chamley + tête inox ou céramique + cupule intermédiaire
1) Description succincte :
Tige fémorale à cimenter+ type chamley + tête inox ou céramique + cupule intermédiaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 10 000 / maxi 40 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Tige fémorale sans ciment monobloc tige-col + tête inox ou céramique.
1) Description succincte :
Tige fémorale sans ciment monobloc tige-col + tête inox ou céramique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 20 000 / maxi 80 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Tige fémorale sans ciment à col modulaire + tête inox ou céramique
1) Description succincte :
Tige fémorale sans ciment à col modulaire + tête inox ou céramique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 75000 / maxi 300 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Tige fémorale de reprise vérouillable sans ciment
1) Description succincte :
Tige fémorale de reprise vérouillable sans ciment
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 10 000 / maxi 40 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Prothèse cepthalique fémorale pour fracture
1) Description succincte :
Prothèse cepthalique fémorale pour fracture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 20 000 / maxi 80 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Cotyle sans ciment press-fit (insert polyéthylène ou céramique ou delta)
1) Description succincte :
Cotyle sans ciment press-fit (insert polyéthylène ou céramique ou delta)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 40000 / maxi 160 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Cotyle sans ciment élastique polyéthylène
1) Description succincte :
Cotyle sans ciment élastique polyéthylène
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 5 000 / maxi 20 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Cotyle double mobilité
1) Description succincte :
Cotyle double mobilité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 25 000 / maxi 100 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Prothèse d'épaule
1) Description succincte :
Prothèse d'épaule
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 5 000 / maxi 20 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Prothèse tricompartimentaire de genou (première intention et révision)
1) Description succincte :
Prothèse tricompartimentaire de genou (première intention et révision)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 100 000 / maxi 400 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Vis fixation pour ligamento plastie du genou
1) Description succincte :
Vis fixation pour ligamento plastie du genou
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 4 000 / maxi 16 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Clou centromédulaire du fémur à vis cervicale (court et long)
1) Description succincte :
Clou centromédulaire du fémur à vis cervicale (court et long)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 30 000 / maxi 120 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Système enclouage diaphysaire membres inférieurs
1) Description succincte :
Système enclouage diaphysaire membres inférieurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 5 000 / maxi 20 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Clou huméral proximal
1) Description succincte :
Clou huméral proximal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 000 / maxi 12 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Clou huméral diaphysaire
1) Description succincte :
Clou huméral diaphysaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 3 000 / maxi 12 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Plaques à compression, vis et rondelles
1) Description succincte :
Plaques à compression, vis et rondelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 000 / maxi 8 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : Plaques d'ostéosynthèse, vis et rondelles
1) Description succincte :
Plaques d'ostéosynthèse, vis et rondelles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 8 000 / maxi 32 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : Fixateurs externes
1) Description succincte :
Fixateurs externes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 5 000 / maxi 20 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : Vis canulée gros diamètre
1) Description succincte :
Vis canulée gros diamètre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 1 500 / maxi 6 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : Vis inox (emballage individuel stérile)
1) Description succincte :
Vis inox (emballage individuel stérile)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 000 / maxi 8 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : Implant chirurgie du pied (scarf, weil, agrafe)
1) Description succincte :
Implant chirurgie du pied (scarf, weil, agrafe)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 10 000 / maxi 40 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : Plaque et vis d'ostéotomie tibiale
1) Description succincte :
Plaque et vis d'ostéotomie tibiale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 500 / maxi 10 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : Système d'ostéosynthèse du fémur sur prothèse totale de hanche (plaque, vis, câble)
1) Description succincte :
Système d'ostéosynthèse du fémur sur prothèse totale de hanche (plaque, vis, câble)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 500 / maxi 10 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : Plaque verrouillée radius distal
1) Description succincte :
Plaque verrouillée radius distal
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183100.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 000 / maxi 8 000
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 janvier 2017
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le présent marché est dispensé de cautionnement et de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics (Décret 2006-675 du 1er août 2006).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique
Pondération : 50.
2. qualité du fournisseur
Pondération : 10.
3. prix unitaires des fournitures
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
28 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le marché est conclu pour une période allant du 1er janvier 2014 au 31 janvier 2015 pour une durée de 13 mois, puis reconductible DEUX fois 12 mois par tacite reconduction.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 14 rue Lemerchier, F-80000 Amiens

Organe chargé des procédures de médiation : Cira, , F-54000 Nancy
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00