Marché de fournitures à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque municipale Les Quatre Vents

Commune du Loroux-Bottereau
Marché de fournitures à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque municipale Les Quatre Vents
Avis d'appel public à concurrence
Pouvoir adjudicateur : mairie du Loroux-Bottereau, 14, place Rosmadec, BP 20, 44430 Le Loroux-Bottereau, tél. 02 51 71 91 00, courriel : finances@loroux-bottereau.fr, site : http://www.loroux-bottereau.fr
Contact administratif : M. Yves Brelet .
Contact technique : Mlle Florence Morisseau, médiathèque municipale «Les Quatre Vents», tél. 02 40 33 82 76.
Type de procédure : marché de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum conclus après la procédure adaptée visées aux articles 28 et 77 du Code des marchés publics.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Allotissement : les prestations sont réparties en 4 lots.
Lot 01 : livres pour adultes sauf les bandes dessinées.
Minimum annuel : 4 000 euros HT.
Maximum annuel : 12 000 euros HT.
Lot 02 : livres pour la jeunesse (enfants et adolescents) sauf les bandes dessinées.
Minimum annuel : 4 000 euros HT.
Maximum annuel : 12 000 euros HT.
Lot 03 : bandes dessinées pour enfants, adolescents et adultes.
Minimum annuel : 1 000 euros HT.
Maximum annuel : 4 000 euros HT.
Chaque lot sera attribué à un titulaire unique.
Aucune variante n'est autorisée.
Caractéristiques des besoins à satisfaire : (voir cahier des charges de chaque lot).
Pièces nécessaires datées et signées par le candidat :
a) l'attestation relative aux obligations sociales et fiscales ;
b) la copie du ou des jugements prononcés, au cas où le prestataire serait en redressement judiciaire ;
c) une déclaration sur l'honneur justifiant que l'entreprise n'entre dans aucun des cas cités à l'article 43, à savoir les interdictions de soumissionner ;
d) un descriptif des moyens techniques et humains de l'entreprise ;
e) les agréments professionnels ;
f) une liste de références récentes en marchés similaires ;
g) le présent dossier de consultation à accepter sans modification, paraphé, signé et daté ;
h) une note décrivant l'organisation des prestations (livraison,...) ;
i) l'offre détaillée et chiffrée correspondante aux lots ;
j) le ou les actes d'engagement signés correspondant aux lots.
Toute offre incomplète ou imprécise pourra être écartée.
Les candidats peuvent présenter une offre pour chaque lot. Dans ce cas, il conviendra de distinguer les offres en adressant pour chaque lot, l'offre correspondante et détaillée ainsi qu'un acte d'engagement par lot.
Modalités d'attribution : (voir cahier des charges de chaque lot).
Il faut rappeler que chaque lot donnera lieu à un marché.
Un même candidat pourra se voir attribuer un ou plusieurs lots.
Dans ce cas, il y aura autant de marchés que de lots attribués.
Modalités d'obtention du dossier :
Dossier remis ou transmis gratuitement à toute entreprise qui en fait la demande :
_ par courrier à l'adresse suivante : médiathèque municipale «Les Quatre Vents», 4, rue du Jeu-de-Paume, 44430 Le Loroux-Bottereau ;
_ par mail à l'adresse suivante : biblio@loroux-bottereau.fr, sur le site internet : http://www.loroux-bottereau.fr
Date et heure limite de remise des offres : le mardi 31 janvier 2012, à 12 h.
Aucune transmission électronique n'est autorisée.
Modalités de remise des offres : les offres devront être remise sous pli cacheté, portant la mention «Consultation no 2012-01, fourniture de livres non scolaires pour la Médiathèque Municipale «Les Quatre Vents», lot no, ne pas ouvrir.
Elles seront envoyées par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal ou remise contre récépissé.
Délai de validité des offres : 60 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Suite donnée à la consultation : après attribution, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mise au point du marché.
Délai d'exécution envisagé :
Date indicative de début de réalisation des prestations : le 15 février 2012.
Le marché est conclu pour 3 ans sans reconduction.